;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le lundi 16 octobre 2006

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Ed Fast, Tina Keeper, Maka Kotto, Luc Malo, Francis Scarpaleggia, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard ; Matthew Carnaghan.

Témoins : Association canadienne d'histoire ferroviaire : Stephen Cheasley, Exporail, Musée ferroviaire canadien; Marie-Claude Reid, Exporail, Musée ferroviaire canadien; Daniel Laurendeau, Exporail, Musée ferroviaire canadien.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement , le Comité reprend son étude concernant les musées canadiens.

Stephen Cheasley fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 17 h 12, la séance est suspendue.

À 17 h 16, la séance reprend.

Charlie Angus propose, — Que le comité permanent du Patrimoine canadien invite des témoins des organismes qui ont fait appel au programme de contestations judiciaires.

Il s'élève un débat.

Ed Fast propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, de ce qui suit : «et des organismes dont la demande n'a pas été retenue».

Après débat, l'amendement de Ed Fast est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 2.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2012/01/25 11 h 16