CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le jeudi 1 juin 2006

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, l'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Ed Fast, Maka Kotto, Luc Malo, Gary Schellenberger, Scott Simms et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Rodger Cuzner remplace Ruby Dhalla et Mario Silva remplace Francis Scarpaleggia.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Matthew Carnaghan, analyste ; Marion Ménard, analyste . Chambre des communes : Roger Préfontaine, greffier à la procédure.

Comparaît : L'hon. Bev Oda, ministre du Patrimoine canadien et de la Condition féminine.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre; Bruce Manion, sous-ministre adjoint, Planification et gestion ministérielle.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur les politiques et priorités du ministère du Patrimoine canadien.

Le ministre fait une déclaration d'ouverture et répond aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 40, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Mauril Bélanger propose, — Que le Comité recommande que la ministre du Patrimoine canadien fasse connaître à la direction de CBC/SRC ses inquiétudes concernant certains des changements de structure effectués avant la fin de l’examen proposé du mandat de CBC/SRC. .

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

Il est convenu, — Que le comité adopte l'horaire suivant concernant les prochaines réunions :

Mardi le 6 juin : Examen du comité du Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada (Ordre de renvoi de la Chambre le 25 avril 2006

Jeudi le 8 juin : Réunion de négociation portant sur GATS

Mardi le 13 juin : Rapports de la Vérificatrice générale du Canada, chapitre 5, novembre 2005 et chapitre 6, novembre 2003

Jeudi le 15 juin : L'hon. Josée Verner, ministre de la Francophonie et des Langues officielles

Mardi le 20 juin :CBC-Radio-Canada

Jeudi le 22 juin :L'hon. Bev Oda, ministère du Patrimoine canadien et de la Condition féminine.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2007/10/12 14 h 26