CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le mardi 20 mars 2007

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Gord Brown, Ed Fast, l'hon. Hedy Fry, Tina Keeper, Maka Kotto, Francis Scarpaleggia, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste ; Matthew Carnaghan, analyste.

Témoins : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes : Scott Hutton, directeur général adjoint par intérim, Radiodiffusion; Doug Wilson, directeur, Recherche stratégique et analyse économique; Peter Foster, gestionnaire, Services de télévision conventionnel pour les marchés anglophones. Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, commissaire aux langues officielles; Renald Dussault, commissaire adjoint, Direction générale de l'assurance de la conformité; Gérard Finn, commissaire adjoint, Direction générale des politiques et des communications.

Conformément à l'article 108(2),le Comité reprend son enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle

Scott Hutton fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 12, la séance reprend.

Graham Fraser fait une et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Du consentement unanime, sur motion de Charlie Angus, il est convenu, — Que le président demande l'autorisation à la Chambre pour que le Comité tienne des audiences à Winnipeg le mercredi 11 avril 2007 et, à Toronto le vendredi 20 avril 2007 dans la cadre de son étude portant sur le rôle d'un diffuseur public au XXI siècle.

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jacques Lahaie

2007/10/11 10 heures