ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le lundi 5 juin 2006

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Mills, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Mario Silva, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Paule Brunelle remplace Bernard Bigras.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : John Moffet, directeur général intérimaire, Systèmes et priorités. Association canadienne du droit de l'environnement : Hugh Benevides, conseiller juridique. Fondation Ivey (Toronto) : Bruce A. Lourie, président. Stratégie canadienne de lutte contre le cancer : Larry Stoffman, président, Comité national sur les expositions environnementales et professionnelles, Groupe d'action sur la prévention primaire.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Principe de prudence.

Hugh Benevides, Bruce A. Lourie et Larry Stoffman font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

À 16 h 4, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

À 17 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eugene Morawski

2006/09/28 10 h 20