ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 61

Le mardi 29 mai 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 6 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Bernard Bigras, Nathan Cullen, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Anthony Rota, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

Membres associés présents : L'hon. John Godfrey.

Autres députés présents : Paul Dewar.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre de l'Environnement.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Ian Shugart, sous-ministre délégué; Cécile Cléroux, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'intendance environnementale; Basia Ruta, sous-ministre adjointe et chef de la direction financière.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyé au Comité le mardi 27 février 2007.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Mark Warawa propose, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et rejetée.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude du plan de changement climatique du gouvernement intitulé « Prendre le virage ».

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2007/10/15 12 h 11