ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le lundi 12 juin 2006

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Mills, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Nathan Cullen, l'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Pablo Rodriguez, Mario Silva, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : John Moffet, directeur général intérimaire, Systèmes et priorités. Ministère de la Santé : Paul Glover, directeur général, Programme de la sécurité des milieux. Statistique Canada : Robert Smith, directeur, Division des comptes et de la statistique de l'environnement. PollutionWatch : Kapil Khatter, directeur, Santé et environnement; Rick Smith, directeur général, Environmental Defence. Association médicale de l'Ontario : Isra G. Levy, chef des affaires médicales et directeur, Bureau de la santé publique, Association médicale canadienne; John Wellner, directeur, Politique de la santé.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Mesurer le succès.

Paul Glover, Robert Smith, Kapil Khatter, Rick Smith et Isra G. Levy font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eugene Morawski

2006/09/28 10 h 17