ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 60

Le jeudi 17 mai 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Bernard Bigras, Nathan Cullen, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, Anthony Rota, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

Membres substituts présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua remplace l'hon. Geoff Regan et l'hon. John Godfrey remplace Anthony Rota.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Phil Blagden, gestionnaire intérimaire, Division des effets de l'air sur la santé, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Susan Fletcher, sous-ministre adjointe, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Jacinthe Ségin, gestionnaire, Bureau du changement climatique et de la santé, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs. Ministère des Finances : Denis Gauthier, sous-ministre adjoint, Développement économique et finances intégrées; James Green, chef, Section de l'impôt en matière de ressources et d'environnement, Direction de la politique de l'impôt; Benoit Robidoux, division des études économiques et de l'analyse de la politique, Direction de la politique économique fiscale; Paul Rochon, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction de la politique économique et fiscale; Alex Lessard, agent de la politique de l'impôt, Division de la taxe de vente, Direction de la politique de l'impôt; Richard Botham, directeur, Analyse des politiques microéconomiques, Ressources, énergie et environnement, Développement économique et finances intégrées.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude du plan de changement climatique du gouvernement intitulé « Prendre le virage ».

Denis Gauthier et Susan Fletcher font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2007/05/24 18 h 2