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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le lundi 29 janvier 2007
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 40, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

 

Membres du Comité présents : Dave Batters, l'hon. Carolyn Bennett, Patricia Davidson, Rick Dykstra, Steven John Fletcher, l'hon. Hedy Fry, Christiane Gagnon, Rob Merrifield et Penny Priddy.

 

Membres substituts présents : Bonnie Brown remplace Ruby Dhalla, Susan Kadis remplace Tina Keeper et Luc Malo remplace Nicole Demers.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Nancy Miller Chenier, analyste; Odette Madore, analyste; Elizabeth Kuruvila, analyste.

 
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée, renvoyé au Comité le vendredi 27 octobre 2006.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

La question : « Que le projet de rapport soit adopté » est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'obésité juvénile.
 

Il est convenu, — Que le Comité tienne des audiences par vidéoconférence et reporte à une date ultérieure la décision au sujet du voyage au Royaume-Uni.

 

À 16 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffière de Comité,



Miriam Burke

 
 
2007/01/31 13 h 56