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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mercredi 21 mars 2007
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 38, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

 

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, l'hon. Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Patricia Davidson, Rick Dykstra, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Rob Merrifield et Penny Priddy.

 

Membres substituts présents : Louise Thibault remplace Luc Malo.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste; Odette Madore, analyste; Sonya Norris, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Courtney Banman; Pam Miles-Séguin.

 

À 15 h 42, le Comité siège en public.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'obésité juvénile.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Des enfants en santé : une question de poids.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente de Christiane Gagnon, députée, et Luc Malo, député, du Bloc québécois, à condition qu’elle ne dépasse pas quatre pages et soit remise en version électronique au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard à 13 h 00, le vendredi 23 mars 2007.

 

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2007/10/19 14 h 22