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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 56
 
Le mercredi 16 mai 2007
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

 

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, Bonnie Brown, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Rahim Jaffer, Susan Kadis, Luc Malo, Rob Merrifield et Penny Priddy.

 

Membres substituts présents : Guy André remplace Luc Malo et Nicole Demers remplace Christiane Gagnon.

 

Autres députés présents : L'hon. Joe McGuire.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Nancy Miller Chenier, analyste.

 

Témoins : Université de la Colombie-Britannique : Steve Morgan, professeur adjoint, Centre de services en santé et de recherches en politiques. Université de l'Alberta : Devidas Menon, professeur, École de santé publique. À titre personnel : Jean-Claude St-Onge, auteur et professeur au Collège Lionel-Groulx.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le mardi 12 décembre 2006, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance (Programme commun d'évaluation des médicaments).
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
À 17 h 10, la séance est suspendue.
 

À 17 h 14, le Comité déclare le huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la séance déjà prévue pour le 30 mai avec des responsables de l’Agence canadienne d’inspection des aliments, de l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire et du Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, au sujet de changements possibles à la réglementation, soit devancée au 28 mai avec l’ajout de fonctionnaires de Santé Canada; et que la réunion au sujet du projet de loi C-42, La loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine, soit déplacée au 30 mai 2007.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.
 

Le Comité fournit des directives pour la rédaction de l'ébauche de rapport sur le Programme commun d'évaluation des médicaments, dans le cadre de l'étude sur les médicaments sur ordonnance.

 

À 17 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2007/05/17 15 h 29