HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 6 juin 2006

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 12 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, président.

Membres du Comité présents : Dave Batters, Bonnie Brown, l'hon. Brenda Chamberlain, Patricia Davidson, Nicole Demers, Rick Dykstra, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Rob Merrifield et Penny Priddy.

Membres substituts présents : Ruby Dhalla remplace l'hon. Ken Dryden.

Membres associés présents : Tina Keeper et James Lunney.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste ; Odette Madore, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de la Santé.

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Hélène Gosselin, sous-ministre délégué; Chantale Cousineau-Mahoney, contrôleur ministériel, Direction générale du contrôleur ministériel. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Luc Ladouceur, contrôleur ministériel.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le mardi 25 avril 2006.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 59, la séance est suspendue.

À 13 h 05, le Comité déclare le huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur une nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Christiane Gagnon, il est convenu, — Que le budget proposé de 5,700.00 $ pour l’étude sur les implants mammaires remplis de gel de silicone, soit adopté.

À 13 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2007/11/09 15 h 40