HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 53

Le lundi 7 mai 2007

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Rob Merrifield et Penny Priddy.

Membres substituts présents : Lynne Yelich remplace Rahim Jaffer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de la Santé.

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Marcel Nouvet, contrôleur ministériel intérimaire; Frank Fedyk, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale de la politique de la santé. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Luc Ladouceur, contrôleur ministériel.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique SANTÉ, renvoyés au Comité le mardi 27 février 2007.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 20 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 25 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

Le crédit 40 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique SANTÉ.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2007/05/08 15 h 39