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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent de la santé


NUMÉRO 008 
l
2e SESSION 
l
39e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 29 janvier 2008

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Traduction]

    Je déclare la séance ouverte.
    Bienvenue à tous. J'espère que le congé a été bon. Je suis heureuse de voir tout le monde de retour, prêt à reprendre le collier et à se rattraper dans les nouvelles.
    Notre ordre du jour est assez concis. Conformément à l'ordre de renvoi adopté le mercredi 5 décembre 2007, le comité procède maintenant à l'étude du projet de loi S-220, Loi instituant la Semaine nationale du don de sang.
    Je souhaite la bienvenue à l'honorable Navdeep Bains, le parrain du projet de loi. Le projet de loi S-220 de M. Bains est le fruit d'une longue réflexion.
    Nous devons procéder aujourd'hui à l'étude article par article de ce projet de loi.
    Monsieur Bains, vous pouvez, si vous le voulez, présenter vos commentaires au comité.
    Merci beaucoup, madame la présidente. J'apprécie cette occasion qui m'est donnée de comparaître devant le comité aujourd'hui.
    Je pense que vous avez eu de la possibilité de lire le projet de loi S-220, Loi instituant la Semaine nationale du don de sang. Il désigne la semaine de chaque année où tombe le 14 juin comme la Semaine national du don de sang. L'adoption de ce projet de loi présente de nombreux avantages. Il jouit d'un ample soutien à la Chambre et de la part des organisations, ainsi que des Canadiens qui m'ont écrit à ce sujet.
    L'objet de ce projet de loi est d'abord et avant tout de sensibiliser la population à l'importance des dons de sang dans la société canadienne. Je pense qu'il aide aussi à faire comprendre que les dons de sang sont tout à fait sécuritaires, que personne ne devrait craindre de donner du sang, et que nous avons un système très sûr.
    Nous sommes privilégiés, en tant que nation, mais il pourrait survenir une crise et il nous faudrait créer une réserve additionnelle de sang pour les périodes de grande demande.
    Il est aussi très important de souligner la contribution de divers donneurs de sang et bénévoles dans chaque collectivité.
    L'objet du projet de loi est assez clair. Il est très concis. Si vous avez des questions, j'y répondrai avec grand plaisir. Autrement, je pense que nous pouvons procéder à l'étude article par article.
    Merci, monsieur Bains pour vos commentaires, et merci pour le travail que vous avez fait avec le projet de loi S-220.
    Y a-t-il des questions ou des commentaires avant que nous passions à l'étude article par article?
    S'il n'y en a pas, conformément au paragraphe 75(1) du Règlement, l'examen du préambule et du premier article est reporté. Nous passons au vote sur l'article 2.
    (L'article 2 est adopté.)
    Le préambule est-il adopté?
    Des voix: D'accord.
    La présidente: Le titre est-il adopté?
    Des voix: D'accord.
    La présidente: Le projet de loi est-il adopté?
    Des voix: D'accord.
    La présidente: Puis-je présenter le projet de loi à la Chambre?
    Des voix: D'accord.
    La présidente: Je compte le faire mercredi après-midi. C'est ce qui est prévu. Sommes-nous d'accord?
    Des voix: D'accord.
    Merci beaucoup.
    Mes félicitations, monsieur Bains.
    Des voix: Bravo, bravo!
    Je tiens à remercier les membres du comité et sa présidente pour votre collaboration dans cette démarche. J'apprécie que tout se soit passé sans accroc. Je vous en suis reconnaissant.
    Merci.
    Nous allons faire une petite pause pour nous réunir à huis clos.
    Pardonnez-moi, avant cela, nous laissons la parole à madame Davidson.
    Merci, madame la présidente.
    Avant d'aller à huis clos, j'aimerais moi aussi présenter mes félicitations à l'honorable M. Bains. Je trouve merveilleux qu'il ait proposé une motion et un projet de loi que nous puissions ainsi appuyer. Je crois que c'est très important, et je suis heureuse que nous ayons pu réaliser cela.
    Merci beaucoup. Je l'apprécie.
    Oui, merci beaucoup, monsieur Bains. Le comité apprécie grandement votre travail.
    Nous allons suspendre la séance pendant une minute. Nous nous retrouvons à huis clos pour discuter des affaires du comité.
    [La séance se poursuit à huis clos.]