FEWO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le mardi 30 novembre 2010

Le Comité permanent de la condition féminine se réunit aujourd’hui à 8 h 49, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Irene Mathyssen, vice-présidente.

Membres du Comité présents : Sylvie Boucher, Lois Brown, Dona Cadman, Nicole Demers, Nina Grewal, Irene Mathyssen, Cathy McLeod et Michelle Simson.

Membres substituts présents : John Cannis remplace l'hon. Hedy Fry, l'hon. Irwin Cotler remplace l'hon. Anita Neville et Johanne Deschamps remplace Luc Desnoyers.

Membres associés présents : Leon Benoit.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Havi Echenberg, analyste ; Laura Munn-Rivard, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Alan H. Kessel, jurisconsulte; Melanie Bejzyk, agente juridique, Section du droit onusien, des droits de la personne et du droit humanitaire. Condition féminine Canada : Suzanne Clément, coordonnatrice, chef d'agence, Bureau de la coordonnatrice; Sébastien Goupil, directeur exécutif, Direction de l'analyse comparative entre les sexes et politiques stratégiques; Linda Savoie, directrice générale, Programme de promotion de la femme et opérations régionales; Johanne Tremblay, directrice intérimaire, Services intégrés.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 octobre 2010, le Comité entreprend son étude des changements terminologiques au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international.

Les témoins répondent aux questions.

À 9 h 40, la séance est suspendue.

À 9 h 45, la séance reprend et Cathy McLeod assume la présidence.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 : crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN renvoyé au Comité le jeudi 4 novembre 2010.

La présidente met en délibération le crédit 95b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

Suzanne Clément fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.