OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le jeudi 3 février 2011

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. John McKay, président.

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Paul Calandra, Ron Cannan, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Ed Holder, Pat Martin, l'hon. John McKay et l'hon. Geoff Regan.

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Chris Warkentin et Marc Lemay remplace Robert Vincent.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

Comparaît : L'hon. Peter Milliken, Président de la Chambre des communes.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Sylvain Ricard, vérificateur général adjoint. Chambre des communes : Audrey O'Brien, Greffière de la Chambre des communes.

Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 octobre 2010, le Comité reprend son étude de l'administration du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovation des édifices parlementaires.

Sheila Fraser fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. que le Comité, pour sa réunion du mardi 8 février 2011 portant sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales, invite à comparaître le Président du Conseil du Trésor, l’hon. Stockwell Day, et ses officiels, pour la première heure de réunion; de même que des officiels du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences pour la deuxième heure de réunion;

2. que le Comité, pour sa réunion du jeudi 10 février 2011 portant sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales, invite à comparaître Services correctionnels Canada pour la première heure de réunion; de même que des officiels du ministère de l’Industrie pour la deuxième heure de réunion;

3. que la réunion du mardi 15 février 2011 soit consacrée aux travaux du Comité;

4. que la réunion du jeudi 17 février 2011 soit consacrée à l’examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l’année financière 2010-11.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/02/03 17 h 22