OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le lundi 29 mars 2010

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Yasmin Ratansi, présidente.

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Patrick Brown, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Ed Holder, Richard Nadeau, Yasmin Ratansi et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Peter Julian remplace Pat Martin et David Sweet remplace Rod Bruinooge.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe LeGoff, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Témoins : Bureau du Conseil privé : Patricia J. Hassard, sous-secrétaire du Cabinet, Personnel supérieur et Renouvellement de la fonction publique. Secrétariat du Conseil du Trésor : Hélène Laurendeau, sous-ministre adjointe, Relations de travail et de rémunération; Daphne Meredith, dirigeante principale des ressources humaines.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 15 mars 2010, le Comité reprend son étude du gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales.

Patricia J. Hassard et Daphne Meredith font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 17 h 15, la séance est suspendue.

À 17 h 17, le Comité déclare le huis clos.

Il est convenu, — Que pour sa réunion du lundi 12 avril 2010 relativement à l'étude sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales, le Comité invite à comparaître les officiels pertinents du Conseil du Trésor, le directeur parlementaire du Budget et le sous-ministre du bureau du Conseil privé responsable de l'examen des services administratifs, Daniel Jean.

Il est convenu, — Que pour sa réunion du mercredi 14 avril 2010 relativement à l'étude sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales, le comité invite à comparaître des représentants de l'Association canadienne des agents financiers, en plus des témoins déjà prévus.

Il est convenu, — Que le comité tienne deux réunions d'audience sur le thème des contrats d'entretien des édifices fédéraux, à savoir le mercredi 21 avril 2010 et le lundi 26 avril 2010.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2010/07/30 10 h 6