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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 55
 
Le mardi 22 mars 2011
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de Chris Warkentin, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Paul Calandra, Ron Cannan, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Ed Holder, Pat Martin, l'hon. Geoff Regan, Robert Vincent et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Yasmin Ratansi remplace l'hon. John McKay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : Commission de la fonction publique du Canada : Gaston Arseneault, avocat général principal et vice-président, Direction générale des affaires juridiques; Maria Barrados, présidente; Donald Lemaire, vice-président principal, Direction générale des politiques.

 
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude de l'évaluation de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique par la Commission de la fonction publique renvoyée au Comité le mardi 22 mars 2011.
 

Maria Barrados fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 29, la séance est suspendue.

À 12 h 31, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les réunions du mardi 29 mars et jeudi 31 mars 2011 portent sur les dépenses de publicité engagées par le gouvernement, et qu'il soit laissé à la discrétion de la présidence et du greffier de choisir les témoins de ces réunions en fonction des témoins suggérés par les partis politiques.

 

À 12 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2011/03/31 16 h 21