OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le jeudi 2 décembre 2010

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 8 h 45 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. John McKay, président.

Membres du Comité présents : Diane Bourgeois, Paul Calandra, Blaine Calkins, Siobhan Coady, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McKay, l'hon. Geoff Regan, Robert Vincent et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : L'hon. Laurie Hawn remplace Ed Holder.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste ; Philippe LeGoff, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : David Enns, secrétaire adjoint délégué, Gestion des dépenses; Alister Smith, secrétaire délégué. Bibliothèque du Parlement : Mostafa Askari, directeur parlementaire adjoint du budget, Analyse économique et financière, Bureau du directeur parlementaire du budget; Sahir Khan, directeur parlementaire adjoint du budget, Analyse des dépenses et des revenus, Bureau du directeur parlementaire du budget; Kevin Page, directeur parlementaire du budget; Peter Weltman, conseiller/analyste financier, Analyse des dépenses et des revenus, Bureau du directeur parlementaire du budget; Jason Jacques, analyste/conseiller financier, Analyse des dépenses et des revenus, Bureau du directeur parlementaire du budget.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 15 mars 2010, le Comité reprend son étude du gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales.

Conformément à l'article 108(3)c)(viii) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'efficacité, de l'administration et des activités, ainsi que les plans opérationnels et de dépenses se rapportant au Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011.

Alister Smith fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend.

Kevin Page fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 10 h 45, la séance est suspendue.

À 10 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réponse fournie par la police provinciale de l'Ontario (PPO) à la motion portant production de documents adoptée le mardi 30 novembre 2010 soit déclarée confidentielle et distribuée comme telle aux membres jusqu'à ce qu'un représentant de la PPO comparaisse pour l'expliquer.

Il est convenu, — Qu'il soit laissé à la discrétion de la présidence si une assignation à comparaître doit être émise pour s'assurer de la comparution de Bernard Côté le mardi 7 décembre 2010 à 8 h 45 dans le cadre de l'étude portant sur l'administration du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour l'octroi des contrats de rénovation des édifices parlementaires.

Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à partager avec le Bureau du directeur parlementaire du budget la réponse du gouvernement à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 octobre 2010 en lien avec l'étude sur le gel des enveloppes budgétaires ministérielles et les opérations gouvernementales.

À 10 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2011/01/26 16 h 6