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ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique


NUMÉRO 001 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 24 octobre 2013

[Enregistrement électronique]

(0845)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
    Premièrement, permettez-moi de vous souhaiter un bon retour pour la deuxième session.
    Pour ceux qui ne me connaissent pas, je m'appelle Chad Mariage. Je suis le greffier du comité.

[Français]

    Je suis accompagné de M. Jean-Michel Roy, qui est également greffier de comité et qui va m'assister aujourd'hui.

[Traduction]

    Je dois informer les députés que pendant la réunion d'aujourd'hui, le greffier du comité peut seulement recevoir des motions pour l'élection d'un président. Le greffier ne peut pas recevoir d'autres motions et ne peut pas discuter de rappels au Règlement ou de choses du genre; seulement des motions pour l'élection d'un président.
    Cela dit, nous pouvons procéder à l'élection à la présidence, conformément au paragraphe 106(2) du Règlement. Le président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    Monsieur Calandra.
    Je propose Pat Martin.
    M. Calandra propose que M. Pat Martin soit élu président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Martin dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Martin à occuper le fauteuil, je demanderais au comité de permettre de procéder à l'élection des vice-présidents.
    Conformément au même Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions à cet effet.
    Monsieur Martin.
    J'aimerais proposer Pat Davidson, s'il vous plaît.
    M. Martin propose que Mme Patricia Davidson soit élue première vice-présidente.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Puisqu'il n'y en a pas, plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Davidson dûment élue première vice-présidente du comité.
    Conformément au même Règlement, le deuxième vice-président doit être un député d'un parti de l'opposition autre que l'opposition officielle.
    Le président: Cela limite la marge de manoeuvre, en quelque sorte.
    Des voix: Oh, oh!
    Le greffier: Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
    J'aimerais proposer Scott Andrews.
    M. Carmichael propose que M. Andrews soit élu deuxième vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions? Je n'en vois aucune.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Andrews dûment élu deuxième vice-président.
    J'invite maintenant M. Martin à occuper le fauteuil.
(0850)
    Merci, Chad; merci également à Paul, qui a proposé ma candidature.
    Bonjour à tous.
    À titre de président nouvellement élu du comité de l'éthique, j'espère et je sais que nous pouvons nous attendre à une atmosphère et une relation détendues.
    Pat, je suis heureux de travailler avec vous. Nous sommes peut-être passés à l'histoire. Il s'agit peut-être du tout premier comité dont le président et la vice-présidente ont Pat pour prénom, voyez-vous, et je pense qu'il convient de le souligner. Tout ne peut qu'aller pour le mieux, maintenant.
    Je ne connais pas les intentions du comité, mais je serais prêt à entendre les commentaires, des deux côtés, sur la façon dont nous pourrions utiliser le temps qu'il nous reste. De toute évidence, la première chose dont nous devons nous occuper au début, ce sont les motions de régie interne pour établir notre marche à suivre. Habituellement, ce n'est pas très long. Je suppose qu'ensuite, la prochaine étape consistera à discuter des travaux à venir et du genre d'études que le comité voudra entreprendre.
    Occuper la présidence du comité sera intéressant. Je sais que beaucoup d'entre vous y siègent depuis longtemps, mais je pense qu'il s'agit du seul comité permanent auquel quatre mandataires du Parlement font rapport; et il s'agit de quatre femmes, en fait. Ces quatre femmes sont toutes des mandataires du Parlement. Je sais que certaines d'entre elles ont exprimé leur intérêt et ont hâte de préparer un rapport et de le présenter au comité dès que possible. Je suis certain que nous pouvons en discuter.
    Que souhaite le comité? Dans certains cas, le comité est formé, puis la séance est ajournée; d'autres s'occupent de travaux.
    Paul.
    Pour aujourd'hui, monsieur le président, afin de nous donner l'occasion de discuter en privé et de commencer à travailler sur la marche à suivre, pourrions-nous discuter d'une motion d'ajournement? Cela nous permettrait de travailler sur...
    Une motion d'ajournement ne peut faire l'objet d'un débat. Tous ceux qui sont pour?
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Nous nous reverrons sur convocation de la présidence.
    Je crois que je devrais mentionner que les réunions auront habituellement lieu les mardis, à la même heure. Nous nous reverrons à ce moment-là.
    Merci. La séance est levée.
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