Passer au contenu

ETHI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
Guide de l'utilisateur PDF
Passer à la navigation dans le document Passer au contenu du document






Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

NUMÉRO 031 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 4 février 2015

[Enregistrement électronique]

(1530)

[Français]

M. Andrew Bartholomew Chaplin (greffier à la procedure):
     Chers membres du comité, je constate qu'il y a quorum.

[Traduction]

    Je rappelle aux membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le comité ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre de rappels au Règlement, ni participer au débat.

[Français]

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle.

[Traduction]

    Je suis prêt à recevoir les motions pour la présidence.
    Monsieur Simms.

[Français]

M. Andrew Bartholomew Chaplin:
    M. Simms propose que M. Dusseault soit élu président du comité.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?
    Le comité a entendu la motion. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    M. Andrew Bartholomew Chaplin: Je déclare la motion adoptée et M. Dusseault dûment élu président du comité.

[Français]

Le président (M. Pierre-Luc Dusseault (Sherbrooke, NPD)):
    Je vous remercie, monsieur le greffier.
    Je remercie également les membres du comité de leur confiance.
    C'est un plaisir de revenir au Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique en compagnie de collègues que je connais. J'ai siégé au comité pendant un an et demi, et je suis content d'y revenir.
    Aujourd'hui, rien n'est prévu à l'ordre du jour. Je vais convoquer bientôt une réunion en vue de discuter des travaux futurs du comité. Je demande à tous les membres de commencer à réfléchir à des sujets qui pourraient faire l'objet d'une étude par le comité éventuellement.
    Si tout se déroule comme prévu, nous pourrons nous réunir pour discuter des travaux futurs.
    Comme personne n'a rien à ajouter, j'ajourne la réunion.
    (La séance est levée.)
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication
ParlVU