ETHI Réunion de comité

    Honorables députés, je constate qu'il y a quorum.

    J'aimerais d'abord vous souhaiter à tous une bonne année. C'est un plaisir de vous revoir.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président, conformément au paragraphe 106(2) du Règlement. Comme vous le savez, je ne peux recevoir que des motions concernant l'élection du président. Je ne peux pas entretenir des rappels au Règlement, ou d'autres questions semblables.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions concernant l'élection du président.

    Monsieur Calandra, vous avez la parole.

    Je propose Pat, s'il accepte le poste.

    M. Calandra propose que M. Martin soit élu à la présidence du comité. Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la modiont adoptée et M. Martin dûment élu président du comité. Félicitations.

    Avant d'inviter M. Martin à assumer la présidence, et avec le consentement du comité, nous pouvons procéder à l'élection des vice-présidents. Comme vous le savez, conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un membre du parti ministériel. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

    Monsieur Calandra, vous avez la parole.

    Je vais laisser Pat intervenir.

    Sans avoir été incité à le faire, et j'espère que je ne me mets pas les pieds dans les plats, j'aimerais proposer Mme Davidson.

    M. Martin propose que Mme Davidson soit élue première vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Davidson dûment élue première vice-présidente.

    Le deuxième vice-président doit être membre d'un parti de l'opposition autre que l'opposition officielle.

    Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Madame Davidson, vous avez la parole.

    Je propose Scott Andrews.

    Mme Davidson propose que M. Andrews soit élu deuxième vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions? Il semble que non.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des députés: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Andrews élu deuxième vice-président du comité.

    Je demande maintenant à M. Martin de prendre place au fauteuil.

    Merci, Chad.

    Merci à Paul d'avoir proposé ma candidature. C'est gentil.

    Merci au comité de me permettre de poursuivre à titre de président de ce comité. J'espère que cette séance printanière sera productive. Je crois que le comité aura plusieurs sujets intéressants à débattre, étant donné son mandat. Je sais qu'il y a des motions de routine à présenter aujourd'hui.

    Non? D'accord. Je croyais, puisque le comité a été reconstitué, qu'il fallait présenter de nouveau les motions de routine, mais c'est seulement au début de la session.

    Monsieur le président, j'aimerais juste souligner que nos analystes n'ont pas été invités à cette réunion.

    Une voix: Oui, ils sont là.

    Mme Charmaine Borg: Oh, d'accord.

    Puisque nos analystes sont là, j'aimerais donner avis de la motion suivante. Je vais la lire en anglais.

    Compte tenu des allégations selon lesquelles le CSTC aurait recueilli des métadonnées sur des milliers de Canadiens par l'entremise des réseaux Wi-Fi des aéroports canadiens, je propose que le comité amorce une étude sur la légalité de ces activités du CSTC et leurs répercussions sur la vie privée et qu'il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

    Selon certaines allégations, le CSTC serait en train de recueillir des métadonnées sur des milliers de Canadiens qui utilisent des réseaux WiFi dans des aéroports canadiens. Il serait vraiment important que notre comité étudie les répercussions de ces activités du CSTC sur la vie privée des Canadiens.

    Comme le CSTC n'a pas le mandat d'espionner les Canadiens, il faudrait voir s'il respecte la loi en menant de telles activités. Or ces allégations suggèrent le contraire. Les Canadiens sont extrêmement préoccupés par ces révélations.

    Ce comité est chargé d'étudier les dossiers qui concernent la vie privée des Canadiens. Il est donc de notre devoir de nous pencher sur ces activités afin de déterminer si elles sont légales et quelles en sont les répercussions sur la vie des Canadiens. C'est extrêmement important.

    J'espère que tous les membres du comité vont reconnaître l'importance de cette motion, afin que nous puissions procéder à cette étude, à laquelle les Canadiens s'attendent. En ce moment, les Canadiens sont extrêmement préoccupés par l'espionnage potentiel de leurs métadonnées à leur insu.

    J'espère que nous pourrons continuer à discuter de cette motion au cours d'une autre réunion du comité.

    Juste pour préciser, présentez-vous votre motion aujourd'hui? Elle serait recevable.

    Je ne crois pas que je puisse la présenter aujourd'hui. Je vais seulement donner un avis de motion.

    En fait, vous pourriez la présenter aujourd'hui, puisque nous sommes réunis pour discuter des travaux du comité. Je me demande simplement...

    Est-ce que je peux la proposer aujourd'hui?

    En fait, comme la plupart d'entre vous l'avez compris, le greffier m'informe que nous sommes réunis aujourd'hui pour procéder à l'élection du président et des vice-présidents. Puisque personne ne s'est opposé aux candidats proposés, il a été sous-entendu que nous passions aux motions de routine et aux travaux futurs du comité. Je ne crois pas que ce soit le cas. Je crois que Mme Borg a raison de dire qu'elle ne fait que présenter un avis de motion. Elle pourra présenter sa motion lors de la prochaine séance du comité.

    Quelqu'un d'autre voudrait soulever un point de façon informelle? Devrait-on lever la séance jusqu'à la prochaine séance régulière?

    Monsieur le président, je propose que la séance soit levée.

    La motion d'ajournement est recevable et ne peut pas faire l'objet d'un débat.

    Monsieur Ravignat, auriez-vous quelque chose à souligner?

    J'aimerais simplement m'assurer que mon nom figure sur la liste des intervenants. J'ignore si cette liste sera utilisée lors de la prochaine séance.

    Non, je ne crois pas. Si Mme Borg décide de présenter sa motion, alors à ce moment nous établirons une liste d'intervenants.

    D'accord. Je voulais simplement obtenir des précisions à ce sujet. C'est tout.

    Merci tout le monde. On se revoit jeudi à 11 heures.

    La séance est levée.