Passer au contenu

NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 11
mardi 10 mai 2016, 8 h 45 à 10 h 43
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• James Lee, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Lgén Stephen J. Bowes, commandant, Commandement des opérations interarmées du Canada
• Bgén Mike A. Nixon, commandant, Forcce opérationnelle interarmées (Nord)
À titre personnel
• Michael Byers, professeur et titulaire de la chaire de recherche du Canada, Département de sciences politiques, University of British Columbia
• James Fergusson, professeur, Departement des études politiques, Université du Manitoba
• Robert Huebert, professeur associé, Département de sciences politiques, University of Calgary
• Adam Lajeunesse, boursier de recherches postdoctorales, Département d'histoire, St. Jerome's University
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Le lieutenant-général Stephen J. Bowes fait une déclaration et, avec le brigadier-général Mike A. Nixon, répond aux questions.

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 47, la séance reprend.

James Fergusson, par vidéoconférence de Trèves (Allemagne), Michael Byers, Robert Huebert et Adam Lajeunesse font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 40, la séance est suspendue.

À 10 h 42, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi :

a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du Comité, dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie;

b) les amendements déposés conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés, soient réputés être proposés au cours de ladite étude, à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi;

c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud