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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 31
mardi 29 novembre 2016, 11 h 33 à 12 h 59
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Melissa Radford, analyste
Association des industries canadiennes de défense et de sécurité
• Christyn Cianfarani, présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Le Comité observe un moment de silence en mémoire des membres des Forces armées canadiennes décédés récemment.

Christyn Cianfarani fait une déclaration et répond aux questions.

À 12 h 41, la séance est suspendue.

À 12 h 44, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité étudie l’objet du Budget supplémentaire (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale; que, dans le cadre de l’étude, le ministre de la Défense nationale soit invité à comparaître à la première occasion; et que tout soit mis en œuvre pour téléviser la comparution du ministre.

Il est convenu, — Que le Comité invite le médecin général à comparaître devant le Comité dès qu’il le pourra afin d’étudier le Rapport de 2016 sur la mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes de 1995 à 2015.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud