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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
mardi 22 mars 2016, 8 h 46 à 10 h 44
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• James Lee, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Cam Scott Bishop, directeur général, Politique de sécurité internationale
• Stephen Burt, chef adjoint du renseignement de la Défense, Commandement du renseignement des Forces canadiennes
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• David Drake, directeur général, Bureau de la sécurité internationale et du renseignement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité entreprend son étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Le contre-amiral Scott Bishop, Stephen Burt et David Drake font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 36, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de James Bezan, il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur les mesures et procédures de protection des forces armées adoptées par les Forces armées canadiennes depuis octobre 2014; que, dans le cadre de cette étude, le Comité invite le chef d’état-major de la défense, le général Jonathan Vance, et/ou ses représentants et toute autre personne que le Comité juge appropriée à comparaître comme témoins; que le Comité tienne au moins deux (2) réunions pour mener cette étude; que ces réunions aient lieu à huis clos afin de protéger la sécurité opérationnelle des Forces armées canadiennes; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes.

Sur motion de Mark Gerretsen, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud