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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 37
jeudi 9 février 2017, 15 h 30 à 17 h 33
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

• Rachel Blaney remplace Randall Garrison (NPD)
• Ken McDonald remplace Yves Robillard (Libéral)
• Robert Sopuck remplace James Bezan (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Martin Auger, analyste
• Melissa Radford, analyste
Ministère de la Défense nationale
• PM 1 David Arsenault, premier maître, Réserve navale, Marine royale canadienne
• Cmdre Marta B. Mulkins, commandant, Réserve navale, Marine royale canadienne
• Captv Chris Ross, commandant adjoint, Réserve navale, Marine royale canadienne
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude du Canada et la défense de l’Amérique du Nord.

Motion

Rachel Blaney propose, — Que le Comité consente à renoncer au préavis de 48 heures devant être donné avant qu’il soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire qu’il étudie à ce moment pour permettre à la députée de présenter immédiatement une motion.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 5.

Le commodore Martha B. Mulkins fait une déclaration et, avec le capitaine de vaisseau Chris Ross et le premier maître de 1re classe David Arsenault, répond aux questions.

Motion

Pierre Paul-Hus propose, — Que le Comité accepte l’invitation à se rendre en Slovénie à la fin de l’étude de la Défense de l’Amérique du Nord et à se rendre en Lettonie, en Slovénie, en Pologne, en Ukraine, à Bruxelles (Belgique) et à Vienne (Autriche) afin d’étudier l’opération REASSURANCE et l’opération UNIFIER, et rencontrer les parties prenantes régionales : l’UE, l’OTAN et l’OSCE, et que le personnel nécessaire accompagne le Comité.

Motion

Sven Spengemann propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 1, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité manifeste son intérêt à rencontrer des représentants de la Slovénie à l’issue de son étude portant sur la défense de l’Amérique du Nord pour étudier les opérations REASSURANCE et UNIFIER, à visiter nos militaires à l’étranger et à rencontrer les intervenants locaux (UE, OTAN et OSCE), et qu’il envisage la possibilité de se rendre dans certaines villes (l’endroit reste à déterminer), sous réserve de l’approbation de la Chambre des communes et des considérations financières et logistiques.

À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth Kingston