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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 40
jeudi 9 mars 2017, 15 h 31 à 17 h 25
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Melissa Radford, analyste
• L’hon. Harjit S. Sajjan, C.P., député, ministre de la Défense nationale
Ministère de la Défense nationale
• Susan Chambers, sous-ministre adjointe (Infrastructure et environnement) par intérim
• André Fillion, chef d'état-major (Matériels)
• John Forster, sous-ministre
• Vam Ron Lloyd, vice-chef d'état-major de la Défense par intérim
• Claude Rochette, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Finances
Centre de la sécurité des télécommunications
• Dominic Rochon, chef adjoint, Politiques et communications
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, renvoyés au Comité le mardi 14 février 2017.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications.

Le ministre fait une déclaration et, avec John Forster, Claude Rochette, Susan Chambers, André Fillion, le vice-amiral Ron Lloyd et Dominic Rochon, répond aux questions.

Le crédit 1c Centre de la sécurité des télécommunications est adopté par un vote à main levée : POUR: 8; CONTRE: 1.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

Le crédit 1c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale est adopté par un vote à main levée :POUR 8; CONTRE: 1.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

Le crédit 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale est adopté par un vote à main levée :POUR :8; CONTRE: 1.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications et des crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que chaque fois que le ministre de la Défense nationale comparaît devant le Comité, la réunion du Comité soit télévisée.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth Kingston