NDDN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Libéral
- Jean R. Rioux, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Patrick Finn fait une déclaration et, avec Jennifer Hubbard, répond aux questions.
À 10 h 14, la séance est suspendue.
À 10 h 19, la séance reprend.
James Bezan propose, — Que le Comité invite le ministre de la Défense nationale à témoigner pour informer les Canadiens de l’état actuel de l’Opération IMPACT et donner des précisions sur ses commentaires concernant l’avenir de l’Opération IMPACT et l’approvisionnement d’armes aux Peshmergas kurdes; qu’une réunion à cet effet ait lieu dans les 30 jours suivant l’adoption de cette motion; que cette réunion soit télévisée.
Sven Spengemann propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.
James Bezan propose, — Que le Comité entreprenne une étude s’échelonnant sur au moins trois réunions sur l’achat de chasseurs F-18 et de pièces de rechange auprès de l’Aviation royale australienne et le processus visant à intégrer ces appareils dans l’aviation royale canadienne; que cette étude soit réalisée et que ses conclusions soient présentées à la Chambre dans les 60 jours civils suivant l’adoption de cette motion; que les réunions liées à cette étude soient télévisées.
Sur motion de Randall Garrison, il est convenu, — Que la motion soit référée au Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale.
À 10 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,