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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 74
mercredi 29 novembre 2017, 15 h 32 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
Stephen Fuhr, président (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Stéphanie Le Saux-Farmer, analyste
• L’hon. Harjit S. Sajjan, C.P., député, ministre de la Défense nationale
Ministère de la Défense nationale
• Jody Thomas, sous-ministre
• Greta Bossenmaier, chef, Centre de la sécurité des télécommunications
• Alain Parent, vice-chef d’état-major de la Défense
• Charles Lamarre, commandant du Commandement du personnel militaire
• Claude Rochette, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Finances
• Patrick Finn, sous-ministre adjoint, Matériels
• Elizabeth Van Allen, sous-ministre adjointe, Infrastructure et Environnement
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018: crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires et crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, renvoyés au Comité le jeudi 26 octobre 2017.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 44, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

Le crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale.

Les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale sont adoptés avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires.

Le crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b inscrit sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, des crédits 1b et 5b inscrits sous la rubrique Ministère de la Défense nationale et du crédit 1b inscrit sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Elizabeth Kingston