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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le jeudi 13 février 2003

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 11 h 11, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents: Andy Burton, John Cummins, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill Matthews, Joe Peschisolido, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel, Bob Wood.

Membres substituts présents: John Maloney pour Rodger Cuzner, Derek Lee pour R. John Efford, Kevin Sorenson pour Reed Elley.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.

Tom Wappel présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, dont voici le texte :

« Votre Sous-comité recommande que vous adoptiez le programme suivant :

« Que le dixième rapport du Comité dans la première session de la 37^e législature, « La surpêche étrangère – impacts et solutions : la conservation sur le nez et la queue des Grands Bancs et Bonnet flamand », soit traduit dans les langues des pays membres de l’OPANO;

« Que le Comité invite des représentants du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques du Pacifique à comparaître devant le Comité le 20 février 2003, au sujet de l’aquaculture;

« Que, dans le cadre de son étude de la Garde côtière canadienne, le Comité voyage en Norvège, en Islande et en Australie;

« Que, dans le cadre de son étude des questions touchant les pêches de l’Atlantique, le Comité voyage dans les provinces atlantiques. »

Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, - Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit agréé.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, - Que le Comité invite des représentants du ministère des Pêches et Océans, du ministère de l’Environnement et du ministère des Transports à comparaître devant le Comité le 26 février 2003, au sujet des espèces envahissantes.

Carmen Provenzano propose, - Que, nonobstant toute motion antérieure, le Comité procède immédiatement à l'étude de l'ébauche du rapport sur l'aquaculture et qu'aucune nouvelle affaire ne soit étudiée avant que l'on ait disposé dudit rapport.

Après débat, du consentement unanime, la motion est retirée.

À 11 h 35, la séance est suspendue.

À 11 h 37, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l’aquaculture au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002, séance n^o 2).

Le Comité reprend l’étude d'une ébauche de rapport.

À 12 h 32, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Jeffrey LeBlanc

greffier de comité