Le président présente le Deuxième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:
Le Sous-comité s'est réuni le mercredi 1er novembre 2006 et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Le Sous-comité recommande, dans le contexte de la décision d’assigner le président et directeur général de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et le président et directeur général de d’Aéroports de Montréal, le Comité propose :
- Que James Cherry comparaisse par voie de téléconférence ou de vidéoconférence et sinon, qu’un représentant d’aéroports de Montréal comparaisse à la séance du Comité le jeudi 9 novembre 2006.
2. Le Sous-comité recommande également que dans le contexte de l’étude sur les programmes d’infrastructure du gouvernement fédéral, le Comité se rencontre le mercredi 22 novembre 2006 de 18 h 30 à 20 h 30 et le mercredi 29 novembre 2006 de 18 h 30 à 20 h 30 afin d’entendre des fonctionnaires.
3. Le Sous-comité recommande aussi que, dans le contexte de son étude du projet de loi C-11, le Comité :
- Réserve les réunions du mardi 21 novembre, jeudi 23 novembre 2006 et, si nécessaire, mardi 28 novembre 2006 à l’étude article par article du projet de loi.
- Demande à ses membres de soumettre leurs propositions d’amendements au greffier d’ici le 15 novembre 2006.
4. De plus, le Sous-comité recommande que si le Comité entreprend une étude sur le budget principal des dépenses, le Comité :
- Rallonge la réunion du mardi 7 novembre ou celle du jeudi 9 novembre 2006 et se réunisse le mercredi 8 novembre 2006 de 18 h 30 à 20 h 30.
Respectueusement soumis,
Le Président,
Merv Tweed