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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le jeudi 29 mars 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tyrone Benskin, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Scott Simms et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Robert Aubin remplace Pierre Nantel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Cynara Corbin, greffière à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Que le 2e rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Que les réunions que tiendra le Comité les mardi 3 avril, mardi 24 avril et jeudi 26 avril 2012 soient consacrées à son étude du 150e anniversaire du Canada en 2017; et que la Fédération des communautés francophones et acadienne, le Centre des arts de la Confédération et Jim Watson, maire d’Ottawa, soient ajoutés à la liste de témoins invités pour cette étude.

Qu’aux réunions des mardi 1er mai, jeudi 3 mai, mardi 8 mai et jeudi 10 mai 2012, le Comité examine les procédures du protocole national.

Que les réunions que tiendra le Comité les mardi 15 mai et jeudi 17 2012, mai soient consacrées à l’examen du projet de rapport lié à son étude du 150e anniversaire du Canada en 2017.

Que le mardi 29 mai 2012, le Comité consacre sa réunion à l’étude du projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie.

Que les réunions des jeudi 31 mai et mardi 5 juin 2012 soient consacrées à l’examen des préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Londres en 2012; et que ces réunions soient télévisées si possible.

Que les réunions du Comité les jeudi 7 juin et mardi 12 juin 2012 soient consacrées à l’examen du projet de rapport lié à son examen des procédures du protocole national.

Que la déclaration de Leslie H. Oliver soit considérée comme ayant été lue dans les témoignages entendus par le Comité le jeudi 24 novembre 2011.

 

À 11 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/10/11 16 h 7