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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 21
 
Le mardi 7 février 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 39, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tyrone Benskin, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Parm Gill, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Jay Aspin remplace Gordon Brown et Bryan Hayes remplace Scott Armstrong.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Société du Musée canadien des civilisations : Mark O'Neill, président-directeur général ; Jean-Marc Blais, vice-président, Expositions et programmes; Chantal Schryer, vice-présidente, Affaires publiques et édition. Musée canadien des droits de la personne : Stuart Murray, président et chef de la direction; Angela Cassie, directrice, Communications et relations externes. Musée canadien de la nature : Meg Beckel, présidente-directrice générale; Mark Graham, vice-président, Recherche et collections. Musée canadien de l'immigration du Quai 21 : Marie Chapman, chef de la direction.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son étude du 150e anniversaire du Canada en 2017.
 

Mark O'Neill, Stuart Murray, Meg Beckel et Marie Chapman font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 12 h 32, la séance reprend.

 

Andrew Cash donne avis de la motion suivante, — Que les propriétaires et représentants concernés d'entreprises offrant des services vidéo et audio commerciaux en ligne dits « alternatifs » soient invités à témoigner sur la nature de leur industrie, son potentiel de croissance et de création d'emplois, et la manière d'adapter le contexte réglementaire aux réalités d'un marché numérique fluide du XXIe siècle.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que, nonobstant la motion de régie interne qui traite du préavis de 48 heures, Andrew Cash soit autorisé à proposer sa motion.

 

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 12 h 49, la séance reprend.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

 

Paul Calandra propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 12 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 59, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité suspende ses réunions jusqu’au mardi 14 février 2012.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/02/13 15 h 16