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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le jeudi 29 novembre 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Alexandre Roger, greffier à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. James Moore, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Daniel Jean, sous-ministre; Robert Hertzog, directeur général, Direction générale de la gestion financière.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013: crédits 1b, 5b, 15b, 30b, 50b and 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN renvoyés au Comité le jeudi 8 novembre 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec Daniel Jean, répond aux questions.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 

Le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 15b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 30b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 15b, 30b, 50b and 90b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude du Fonds des médias du Canada et qu’il invite des témoins en mesure de venir lui expliquer le mandat et la vision de cet organisme, et en particulier comment il pourrait élargir son modèle de financement pour répondre aux besoins du secteur canadien des médias numériques, qui est en plein essor.

 

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le Bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres en 2012, le budget proposé de 3 400 $ soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du patrimoine canadien reporte sa réunion du mardi 4 décembre 2012 au jeudi 13 décembre 2012, et qu’au besoin, une réunion du Sous-comité soit convoqué le 29 janvier 2012.

 

À 16 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/11/30 10 h 23