CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le jeudi 3 mai 2012

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 12 h 1, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Terence Young.

Membres substituts présents : Laurin Liu remplace Rathika Sitsabaiesan et Irene Mathyssen remplace Matthew Dubé.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : Ville d'Ottawa : Cathy Bowles, chef du protocole. Gouvernement du Manitoba : Dwight MacAulay, chef du protocole, Conseil exécutif. Ministère des Affaires intergouvernementales de l'Ontario : Mary Shenstone, sous-ministre adjointe des relations internationales et chef du protocol, Bureau des relations internationales et du protocol.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son examen des procédures de protocole national.

Cathy Bowles, Dwight MacAulay et Mary Shenstone font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 55, la séance est suspendue.

À 12 h 57, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur les procédures de protocole national, le budget proposé de 13 850 $, soit adopté.

Il est convenu, — Que, le mardi 15 mai 2012, le Comité entende des représentants du ministère de la Défense nationale et de la Légion royale canadienne, de 11 h à 12 h, dans le cadre de son examen des procédures de protocole national, et, que, de 12 h à 13 h, il examine le projet de rapport concernant son étude sur le 150e anniversaire du Canada en 2017.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2012/10/11 16 h 9