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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 57
 
Le mercredi 20 mars 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Blake Richards, Scott Simms et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. James Moore, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Robert Hertzog, directeur général, Direction générale de la gestion financière; Daniel Jean, sous-ministre.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 4 mars 2013, le Comité entreprend son étude des Plans des dépenses de Patrimoine Canadien pour 2012-2013;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

Andrew Cash donne avis de la motion suivante :

Que le Comité permanent du patrimoine canadien entreprenne une étude approfondie des changements effectués récemment à Bibliothèque et Archives Canada, y compris la mise en place d’un code de conduite, et qu’il invite des témoins susceptibles de l’éclairer dans cette étude, dont Daniel Caron et des représentants d’associations de bibliothécaires, d’archivistes et d’archéologues

 

Paul Calandra propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

À 16 h 10, la séance est suspendue.

À 16 h 13, la séance reprend à huis clos.

 

À 16 h 15, la séance est suspendue.

À 16 h 16, la séance reprend en public.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

Le crédit 1 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 10 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 15 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 20 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN .

 

Le crédit 25 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 30 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 35 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 35 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 40 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 40 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 45 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 45 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 50 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 50 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 55 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 55 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 60 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 60 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 65 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 65 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 70 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 70 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 75 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 75 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 80 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 80 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 85 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 85 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 90 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 90 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le président met en délibération le crédit 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 115 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

À 16 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2013/03/25 13 h 23