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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 31
 
Le mardi 15 mai 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 12 h 1, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Rathika Sitsabaiesan.

 

Membres substituts présents : Stella Ambler remplace Parm Gill, Patrick Brown remplace Terence Young et David Tilson remplace Gordon Brown.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 

Témoins : Légion royale canadienne : Steven Clark, directeur, Cérémonie nationale du jour du souvenir; Steven Heiter, secrétaire, Comité du rituel et récompenses, direction nationale. Ministère de la Défense nationale : Marcel Beaudry, Inspecteur des drapeaux et des insignes des Forces canadiennes; Guy Turpin, Direction - histoire et patrimoine 3; Alain Grenier, Direction - histoire et patrimoine 3-2.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son examen des procédures de protocole national.
 

Steven Clark, Steven Heiter et Marcel Beaudry font des déclarations et, avec Guy Turpin, répondent aux questions.

 

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/10/11 16 h 13