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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le jeudi 1 décembre 2011
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 8 h 49 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Tyrone Benskin, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Evelyn Lukyniuk, greffière à la procédure.

 

Comparaît : L'hon. James Moore, C.P., député, ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles.

 

Témoins : Agence Parcs Canada : Andrew Campbell, vice-président, Relations externes et expériences du visiteur. Ministère du Patrimoine canadien : Robert Hertzog, directeur général, Direction générale de la gestion financière; Daniel Jean, sous-ministre.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son étude du 150e anniversaire du Canada en 2017.
 

Andrew Campbell fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 43, la séance est suspendue.

À 9 h 47, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité [entreprend / reprend] l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 35b, 50b et 60b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN, renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2011.
 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

L'hon. James Moore fait une déclaration et, avec Daniel Jean, répond aux questions.

 

Le crédit 1b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 5b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 10b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 15b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 15b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 35b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 35b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 50b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 60b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 60b sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b, 15b, 35b, 50b et 60b inscrits sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/01/20 8 h 37