CHPC Réunion de comité

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « L'industrie canadienne du logiciel de divertissement ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport une opinion complémentaire du Nouveau parti démocratique, à condition qu'elle ne dépasse pas deux (2) pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 15 h 30 le jeudi 25 avril 2013.

Il est convenu, — Que, le mercredi 24 avril 2013, le Comité étudie le projet de loi C 266, Loi instituant la Journée du pape Jean-Paul II, que, de 15 h 30 à 16 h 30, les membres entendent le parrain du projet de loi, Wladyslaw Lizon, et que, de 16 h 30 à 17 h 30, le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le lundi 29 avril 2013.

Il est convenu, — Que le jeudi 9 mai 2013, le Comité rencontre à huis clos, dans une séance informelle, le Comité de l'éducation et de la culture du Parlement de la Finlande.

Il est convenu, — Que le Comité invite le Comité paralympique canadien et le Comité olympique canadien à faire le point sur la façon dont les deux (2) organismes collaborent afin de régler divers problèmes touchant nos athlètes tant olympiques que paralympiques avant les Jeux de 2014, à Sotchi.

Il est convenu, — Que le Comité invite l’ambassadeur de la Fédération de Russie au Canada à venir faire le point sur les préparatifs en vue des Jeux olympiques d’hiver de 2014, à Sotchi, et que la séance soit télévisée si possible.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude et invite des personnes pouvant témoigner sur la diffusion des événements sportifs au Canada et en particulier sur leur présentation par les radiodiffuseurs et les répercussions possibles de leur diffusion sur les consommateurs, les entreprises et l’identité nationale.

À 16 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.