Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 37
 
Le mardi 19 juin 2012
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms, Rathika Sitsabaiesan et Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité reprend son étude du 150e anniversaire du Canada en 2017.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Le 150e anniversaire du Canada en 2017 ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre des communes s’il reste suffisamment de temps pour le faire d’ici le congé d’été ou, si la Chambre a déjà ajourné ses travaux, que le Comité demande la permission de déposer le rapport auprès de la Greffière de la Chambre à n’importe quel moment pendant l'ajournement.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite le nouveau président du CRTC à venir nous informer, dès que possible après l'ajournement d'été, de sa vision sur l’avenir et le mandat du CRTC.

 

Il est convenu, — Que la première réunion suivant l'ajournement d'été soit une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure pour examiner les travaux futurs.

 

À 11 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2012/06/22 13 h 45