CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 27

Le mardi 1 mai 2012

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Parm Gill, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Scott Simms et Terence Young.

Membres substituts présents : Irene Mathyssen remplace Rathika Sitsabaiesan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste ; Marion Ménard, analyste.

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Nicole Bourget, sous-ministre adjointe, Sport, Événements majeurs et Régions; Joel Girouard, directeur par intérim, Direction du cérémonial d'état et du protocole; Denis Racine, directeur exécutif, Événements majeurs et célébrations. Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes. Parlement du Canada : Eric Janse, greffier adjoint et directeur général, Affaires interparlementaires et internationales; Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2011, le Comité entreprend son examen des procédures de protocole national.

Nicole Bourget fait une déclaration et, avec Joel Girouard et Denis Racine, répond aux questions.

À 11 h 59, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

Audrey O'Brien fait une déclaration et, avec Eric Janse et Elizabeth Rody, répond aux questions.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2012/10/11 16 h 9