10 pourcent

Voir Service des impressions —Envois collectifs

Abri portable

Voir Bureau du député, budget —Biens contrôlés

Accidents en milieu de travail

  • Gestion des demandes d’indemnisation

Agents supérieurs de la Chambre

  • Dépenses, 2010-2011, rapport
  • Dépenses, 2012-2013, rapport
  • Dépenses, 2013-2014, rapport
  • Dépenses, 2014-2015, rapport
  • Déplacement, points
  • Employés
  • Indemnité de session et rémunération supplémentaire, rajustement annuel
  • Occupants du fauteuil (titulaires de présidence)
    • Dépenses, 2010-2011, rapport
    • Dépenses, 2012-2013, rapport
    • Dépenses, 2013-2014, rapport
    • Dépenses, 2014-2015, rapport
    • Indemnité de session et rémunération supplémentaire, rajustement annuel
  • Président nouveau, période de transition, employés, budget
  • Prestations de départ, accumulation
  • Prorogation, incidence
  • Voir aussi Parlement, dissolution

Air Canada

Voir Déplacements, députés

Allocations et services aux députés (ASD)

Voir Site web parlementaire

Allocutions rémunérées

Voir Députés

Aperçu stratégique de la 41e législature

Voir Chambre des communes —Administration

Appareils d’imagerie et d’impression multifonctionnels

Appareils mobiles, Stratégie

Voir Ordinateurs

Appareils photo

Voir Bureau du député, budget

Arbitrage

Voir Négociations collectives

Assemblée parlementaire de la Francophonie

Associations parlementaires et groupes interparlementaires

Assurance-responsabilité

Voir Déplacements, députés —Employés

Assurances

Voir Hébergement —Députés

Avantages sociaux

Voir Groupe des avocats —Salaire; Groupe technique —Salaire; Salaires, employés ; Services de nettoyage —Salaire; Services de sécurité —Salaire

Avocats

Voir Groupe des avocats

Biens, gestion

Voir Chambre des communes

Blackberry 10

Budget des dépenses de la Chambre

Bureau de régie interne

Bureau du député, budget

Bureaux de députés et de ministres

  • Plaques nominatives, signalisation, lignes directrices

Bureaux de recherche

Bureaux satellites

Voir Chambre des communes —Partis politiques, bureaux

Caméras vidéo

Voir Bureau du député, budget

Cartes de vœux des fêtes, Programme

Voir Parlement, dissolution

Centre parlementaire

Chambre des communes

Chefs des partis d’opposition

Voir Déplacements, députés —Points de déplacement

Chiropractie, services

Circonscription, bureau

Circonscriptions électorales

Cité parlementaire

Classe affaires

Voir Déplacements, députés

Colline du Parlement

Voir plutôt Cité parlementaire

Comité législatif chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d’auteur

  • Activités, financement

Comité législatif chargé du projet de loi C-18, Loi réorganisant la Commission canadienne du blé

  • Activités, financement

Comité spécial sur la violence faite aux femmes autochtones

  • Activités, financement

Comité spécial sur les coopératives

  • Activités, financement

Comités

  • Finances, Comité permanent, budget
  • Liaison, rapports sur les activités et les dépenses
  • Rapport annuel 2010-2011 des dépenses et activités
  • Rapport annuel 2011-2012 des dépenses et activités
  • Rapport annuel 2012-2013 des dépenses et activités
  • Rapport annuel 2013-2014 des dépenses et activités
  • Rapport annuel 2014-2015 des dépenses et activités

Comités sans papier, projet pilote

Voir Ordinateurs —Appareils mobiles, Stratégie

Commissaire aux conflits d’intérêts et à l’éthique

Communications avec les électeurs

Voir Chambre des communes —Ressources parlementaires—Utilisation, règles

Compte de convention de retraite des parlementaires

Voir Retraite, députés

Compte de frais de déplacement officiel

Voir Déplacements, députés

Comptes rendus et de Traitement de textes, Sous-groupes

Voir Négociations collectives

Conférence des parlementaires de la région arctique

Conflits d’intérêts et la confidentialité, entente

Voir Agents supérieurs de la Chambre —Employés—Emploi et salaire, politiques, modernisation; Bureaux de recherche —Employés—Emploi et salaire, politiques, modernisation; Députés —Employés—Emploi et salaire, politiques, modernisation

Congé payé

Conseil interparlementaire mixte

Voir Associations parlementaires et groupes interparlementaires —Financement

Conventions collectives

Voir Négociations collectives

Coopératives

Voir Comité spécial sur les coopératives

Débats

Voir Télédiffusion des débats

Déjeuner-prière national

Dépenses, députés

Dépenses, sénateurs

Voir Sénat du Canada

Déplacements, députés

Députés

Dissolution

Voir Parlement, dissolution

Divulgation

Voir Dépenses, députés —Divulgation et transparence; Déplacements, députés —Dépenses; Employés

Dotation

Duceppe, Gilles

Voir Chambre des communes —Ressources parlementaires

Édifice de l'Ouest

Édifice du Centre

  • Endroits publics, PDM Entertainment, accès pour le tournage d’un film
  • Productions de la ruelle, accès pour le tournage d’un film

Édifice Sir John A. Macdonald

  • Réhabilitation, projet

Élection générale

Voir Parlement, dissolution —Allocations budgétaires

Élection provinciale

Voir Chambre des communes —Ressources; Service des impressions —Envois collectifs

Électricité

Voir Circonscription, bureau

Emblème

Employés

Envois postaux en grande quantité

Voir Services postaux —Franchise postale, privilège

Ernst & Young LLP

Voir Chambre des communes —États financiers

Examen stratégique et fonctionnel

Voir Chambre des communes —Budget

Femmes autochtones

Voir Comité spécial sur la violence faite aux femmes autochtones

Fête annuelle de tous les partis

Film

Voir Édifice du Centre —Endroits publics

Finances, Comité permanent

Voir Comités

Finances, ministère

  • Lettre envoyée par le ministre

Fonds d’amélioration de mobilier et d’équipement

Voir Circonscription, bureau —Mobilier

Formation linguistique

Forum parlementaire Asie-Pacifique

  • 24e Assemblée annuelle, 2016, hôte, financement

Frais d’hébergement

Voir Hébergement —Députés

Frais juridiques, actions en justice

Franchise postale

Voir Services postaux

Funérailles

Voir Déplacements, députés —Dépenses—Remboursement

Garderies

Gestion supérieure, Groupe de la

Voir Groupe de la gestion supérieure

Greffiers à la procédure, Analyse et Référence, Group des

Voir Négociations collectives

Groupe de l'exploitation

Voir Négociations collectives

Groupe de la gestion supérieure

  • Salaire et avantages sociaux

Groupe des avocats

  • Salaire et avantages sociaux

Groupe des Greffiers à la procédure, Analyse et Référence

Voir Négociations collectives

Groupe des opérateurs de scanographe

Voir Négociations collectives

Groupe technique

Halte-garderie

Voir Garderies

Harcèlement

  • Allégations impliquant députés
  • Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement

Hébergement

Impression, service

Voir Service des impressions

Imprimantes

Voir Appareils d’imagerie et d’impression multifonctionnels

Inconduite personnelle

Voir Harcèlement

Indemnité de session

Voir Députés

Indemnité journalière

Voir Déplacements, députés —Tarif journalier

Internet

IPad

Voir Ordinateurs

IPhone

Voir Téléphones intelligents —iPhone

Journaux ou périodiques électroniques, abonnement

Voir Bureau du député, budget

Leaders du gouvernement au Sénat et à la Chambre des communes

Légiste et conseiller parlementaire

Voir Frais juridiques, actions en justice —Députés

Liaison, Comité

Voir Comités

Livres numériques

Voir Bureau de député, budget

Logos des partis politiques

Voir Service des impressions ; Services de l’information

Négociations collectives

  • Employés non représentés
  • Groupe de l’exploitation et Groupe des opérateurs de scanographe, arbitrage, décision
  • Groupe des Greffiers à la procédure, Analyse et Référence, décision
  • Groupe technique, arbitrage, décision
  • Mandat de négociation
  • Services de sécurité, convention
  • Sous-groupes des Comptes rendus et de Traitement de textes, arbitrage, décision
  • Sous-groupe des Services postaux, arbitrage, décision

Nettoyage

Voir Services de nettoyage

New York

Voir Déplacements, députés —Points de déplacement

Nuage public

Voir Internet

Ordinateurs

Organismes sans but lucratif

Voir Publicité

Page, programme

Papier

Voir Service des impressions —Utilisation

Parlement, dissolution

  • Agents supérieurs de la Chambre, salaires, impact
  • Allocations budgétaires
    • B.R.I., 15-03-31
    • Dispositions concernant la cessation des opérations
  • Cartes de vœux des fêtes, Programme
  • Employés des députés, congés
  • Occupants du fauteuil (titulaires de présidence), participation à des activités
  • Questions en suspens, information du Bureau de régie interne
  • Utilisation des ressources, Chambre

Partis politiques

Voir Chambre des communes —Ressources parlementaires; Fête annuelle de tous les partis

PDM Entertainment

Voir Édifice du Centre —Endroits publics

Périodiques électroniques, abonnement

Voir Bureau du député, budget

Pétitions électroniques, système

Petite caisse

Voir Bureau du député, budget

Photocopieurs

Voir Appareils d’imagerie et d’impression multifonctionnels

Plan et vision à long terme

Voir Cité parlementaire

Plaques nominatives

Voir Bureaux de députés et de ministres

PlayBook

Voir Ordinateurs

Points de déplacement

Voir Déplacements, députés

Poursuite civile

Voir Frais juridiques, actions en justice

Président de la Chambre

Prestations de départ

Productions de la ruelle

Voir Édifice du Centre

Prorogation

Voir Voir Chambres des communes ; Agents supérieurs de la Chambre

Publicité

Rapport aux Canadiens

  • 2011, approbation et dépôt
  • 2012, approbation et dépôt
  • 2013, approbation et dépôt
  • 2014, approbation et dépôt

Rapports financiers

  • 2010-2011, fin de l’exercice, dépôt
  • 2010-2011, rapport de vérification, résultats
  • 2011-2012, 1er trimestre
  • 2011-2012, 2e trimestre
  • 2011-2012, 3e trimestre
  • 2011-2012, fin de l’exercice, dépôt
  • 2011-2012, rapport de vérification, résultats
  • 2012-2013, 1er trimestre
  • 2012-2013, 2e trimestre
  • 2012-2013, 3e trimestre
  • 2012-2013, fin de l’exercice, dépôt
  • 2012-2013, rapport de vérification, résultats
  • 2013-2014, 2e trimestre
  • 2013-2014, 3e trimestre
  • 2013-2014, fin de l’exercice, dépôt
  • 2013-2014, préliminaire
  • 2013-2014, rapport de vérification, résultats
  • 2014-2015, 2e trimestre
  • 2014-2015, 3e trimestre
  • 2014-2015, fin de l’exercice, dépôt
  • 2015-2016, préliminaire

Réaménagement des effectifs, Politique

Voir Chambre des communes

Règlement administratif relatif aux députés

  • Députés et les agents supérieurs de la Chambre en tant qu’employeur et partie contractante
  • Paragraphe 62(1), exception

Règlements administratifs

Repas

Voir Déplacements, députés —Voyageur désigné—Et personnes à charge

Résidence

Voir Hébergement

Retraite, députés

  • Allocations de retraite des parlementaires, Loi et fractionnement du revenu de pension, paiements, ministre du Revenu national, lettre
  • Allocations de retraite, rajustement
  • Compte de convention de retraite des parlementaires

Risques, gestion

Voir Chambre des communes —Administration

Salaires, députés

Voir Députés —Indemnité de session et rémunération

Salaires, employés

Scanneurs

Voir Appareils d’imagerie et d’impression multifonctionnels

Scanneurs, Groupe

Voir Négociations collectives —Groupe de l’exploitation et Groupe des opérateurs de scanographe

Sécurité

Voir Cité parlementaire et Circonscription, bureau

Sénat du Canada

  • Dépenses des sénateurs

Service des impressions

  • Comités, rapports
  • Dissolution
  • Envois collectifs, dix-pour-cent
    • Élection provinciale
    • Mauvaise utilisation présumée
  • Logos des partis politiques, utilisation
  • Publicité, « place secondaire »
  • Remboursement, limite, exception
  • Utilisation et quantité de papier, droits

Services de l’information

  • Logos des partis politiques, utilisation

Services de nettoyage

  • Salaire et avantages sociaux

Services de sécurité

Services de télédiffusion et de vidéoconférence

Services postaux

Sièges des députés

Voir Chambre des communes

Site web parlementaire

Sites de stockage

Voir Internet —Nuage public

Sondages téléphoniques

Voir Chambre des communes —Ressources parlementaires—Utilisation, règles—Communications avec les électeurs

Sous-comité de la sécurité

Voir Cité parlementaire

Sous-comité sur les déplacements

Voir Déplacements, députés

Sous-groupes des Comptes rendus et de Traitement de textes

Voir Négociations collectives

Sous-titrage

Voir Télédiffusion des débats

Stationnement

Voir Cité parlementaire

Statues commémoratives

  • Lettre envoyée par le ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

Stratégie sur les appareils mobiles

Voir Ordinateurs —Appareils mobiles, Stratégie

Supplément par électeur

Voir Bureau du député, budget

Système de sonorisation

Voir Bureau du député, budget —Biens contrôlés

Tablettes

Voir Bureau du député, budget

Technologie de l’information

Télécopieurs

Voir Appareils d’imagerie et d’impression multifonctionnels

Télédiffusion des débats

Télédiffusion et vidéoconférence

Voir Services de télédiffusion et de vidéoconférence

Téléphones intelligents

Téléprésence

Téléviseurs

Voir Bureau du député, budget —Biens contrôlés

TI

Voir Technologie de l’information

Tribunes de la Chambre

Voir Visiteurs à la chambre

Union interparlementaire

Véhicule

Voir Déplacements, députés

Vérificateur général

Vérifications et vérificateurs

Voir Chambre des communes —Administration et États financiers; Rapports financiers ; Vérificateur général

Vice-président de la Chambre

Violence faite aux femmes autochtones

Voir Comité spécial sur la violence faite aux femmes autochtones

Visiteurs à la Chambre

  • Invités des députés, accès aux tribunes, politique

Voyageur désigné

Voir Déplacements, députés

Washington

Voir Déplacements, députés —Points de déplacement

Dernière mise à jour : 27 octobre 2014