Passer au contenu

Réunion du Bureau de régie interne

L’Ordre du jour contient la liste des sujets qui seront pris en considération par le Bureau, ainsi que la date, l’heure et l’endroit de la réunion. La Transcription est le rapport intégral, révisé et corrigé, de ce qu’il a été dit pendant la réunion.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Le mardi 16 juin 2015

Le Bureau de régie interne de la Chambre des communes se réunit le mardi 16 juin 2015 à 11 h 15 dans la pièce 340-S de l’édifice du Centre.

Président : L’honorable Andrew Scheer, Président de la Chambre des communes

Présents : Les honorables Peter Van Loan, John Duncan et Dominic LeBlanc; Mme Stella Ambler; MM. Philip Toone et Peter Julian

Secrétaire par intérim du Bureau : Marc Bosc, greffier par intérim de la Chambre des communes

Également présents : Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines; Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire; Mark Watters, dirigeant principal des finances; Robin Kells, secrétariat

Procès-verbal de la réunion précédente

Le Bureau adopte le procès-verbal de la réunion du 9 juin 2015 et approuve son dépôt.

Convention collective

Le Bureau ratifie la convention collective pour l’unité de négociation des Greffiers à la procédure et Analyse et référence conclue avec l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada (IPFPC).

Dépenses liées aux indemnités journalières

Le Bureau examine l’analyse qu’a effectuée l’Administration de la Chambre des demandes de remboursement d’un député et demande que l’Administration de la Chambre lui suggère des mesures à prendre lors de sa prochaine réunion.

Politiques concernant les résidences et les indemnités journalières

Le Bureau discute des politiques concernant les demandes de remboursement présentées par les députés pour des dépenses liées aux résidences et aux indemnités journalières et convient de poursuivre la discussion lors de sa prochaine réunion.

La séance est levée.

Le secrétaire par intérim du Bureau,
Marc Bosc