FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 24
LE MARDI 10 FÉVRIER 1998
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 9 h 10, dans la salle 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Bill Graham (président).
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Jean Augustine, André Bachand, Colleen Beaumier, Maud Debien, Bill Graham, Raymonde Folco, Gurmant Grewal, Ted McWhinney, Bob Mills, Denis Paradis, Julian Reed, Bob Speller, Daniel Turp.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : James Lee et Gerald Schmitz, attachés de recherche.
Témoins : À titre personnel : Yves LeBouthillier, professeur, faculté de droit, Université d’Ottawa; Peggy Mason, ancienne ambassadrice pour le désarmement et représentante du Conseil canadien pour la paix et la sécurité internationales; Paul Buteux, directeur, «Centre for Defence and Security Studies», Université du Manitoba.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude de la politique canadienne sur la non-prolifération nucléaire, le contrôle des armes et le désarmement.
Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Après débat, il est convenu, par un vote à main levée, -- Que, dans le cadre de son étude de la politique canadienne sur la non-prolifération nucléaire, le contrôle des armes et le désarmement, le Comité entende, à huis clos, le témoignage de fonctionnaires du ministère des Affaires étrangères et du commerce international et du ministère de la Défense nationale et des anciens combattants, à sa séance du jeudi 12 février 1998.
À 11 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à une heure plus tardive aujourd’hui.
La greffière du Comité,
Janice Hilchie