HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le jeudi 10 mai 2001
Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à 11 h 12, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité présents : Peter Adams, Jeannot Castonguay, Paul Crête, Georges Farrah, Judi Longfield, Joe McGuire, Val Meredith, Anita Neville, Carol Skelton, Diane St-Jacques et Alan Tonks.
Membres substituts présents : Robert Lanctôt pour Monique Guay et Inky Mark pour Carol Skelton de 12 h 30 à 12 h 55.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, Julie Mackenzie et Bill Young, attachés de recherche.
Comparaît : Du ministère du Développement des ressources humaines : l'hon. Jane Stewart, ministre du Développement des ressources humaines; Ethel Blondin-Andrew, secrétaire d'État (enfance et jeunesse).
Témoins : Du ministère du Développement des ressources humaines : Claire Morris, sous-ministre; Alan Winberg, sous-ministre adjoint, Services financiers et administratifs; Hy Braiter, sous-ministre adjoint principal, Prestation des services.
Conformément à son ordre de renvoi de la Chambre des communes du mardi 27 février et à l'article 81(7) du Règlement, le Comité examine le Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002 et le rapport sur les plans et priorités. (voir le procès-verbal du mardi 8 mai 2001).
Jane Stewart et Ethel Blondin-Andrew font une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Le président présente Elvisa Ermakova, membre de la Douma de Russie et vice-président du Comité sur le travail et la politique sociale de la Douma et Anatoliy Golov, également membre de la Douma.
Le président met en délibération les crédits 1, 5, 10 et 20, inscrits sous la rubrique DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES.
Le crédit 1, moins la somme de 118 741 500 $, votée au titre des crédits provisoires, est agréé.
Le crédit 5, moins la somme de 354 265 666 $, votée au titre des crédits provisoires, est agréé.
Le crédit 10, moins la somme de 1 983 750 $, votée au titre des crédits provisoires, est agréé.
Le crédit 15, moins la somme de 392 500 $, votée au titre des crédits provisoires, est agréé.
Le crédit 20, moins la somme de 1 315 416 $, votée au titre des crédits provisoires, est agréé.
Il est convenu, -- Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15 et 20, inscrits sous la rubrique DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES.
À 12 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Danielle Belisle