NDVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON NATIONAL DEFENCE AND VETERANS AFFAIRS
COMITÉ PERMANENT DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES ANCIENS COMBATTANTS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mardi 2 octobre 2001
• 0902
[Traduction]
La greffière du comité: Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
M. Bob Wood (Nipissing, Lib.): Je propose la candidature de David Pratt au poste de président.
La greffière: Il est proposé par M. Wood que M. David Pratt assume la présidence du comité.
(La motion est adoptée)
La greffière: Je déclare M. Pratt dûment élu président du comité. Je l'invite à occuper le fauteuil.
M. Leon Benoit (Lakeland, AC): Félicitations, David.
Le président (M. David Pratt (Nepean—Carleton, Lib.)): Merci beaucoup, Leon. Chers collègues, merci.
Je suis maintenant prêt à recevoir les mises en candidature pour les postes de vice-présidents.
Monsieur Anders.
M. Rob Anders (Calgary-Ouest, AC): Je propose la candidature de Leon Benoit.
Le président: D'accord.
Monsieur Dromisky.
M. Stan Dromisky (Thunder Bay—Atikokan, Lib.): Je propose la candidature de David Price.
Le président: Y a-t-il d'autres propositions?
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Je ne peux pas proposer ma propre candidature. Ce serait une première—la première fois qu'un néo-démocrate préside quoi que ce soit.
M. Leon Benoit: C'est le genre de chose dont on pourrait se passer.
Le président: Monsieur Stoffer, personne ne semble prêt à proposer votre candidature.
Je propose que nous mettions fin aux mises en candidature.
On a proposé les noms de MM. Benoit et Price. Ceux qui sont pour?
(La motion est adoptée)
Le président: Monsieur Price, avez-vous une déclaration à faire?
• 0905
M. David Price (Compton—Stanstead, Lib.): Oui. J'aimerais que le comité dépose, d'ici la fin novembre, un rapport sur le contre-terrorisme, et que ce rapport serve de fondement à l'étude générale que nous allons entreprendre sur l'état de préparation opérationnelle.
Le président: Il faudra pour cela obtenir l'accord du comité, car c'est le genre de motion qu'examine habituellement le comité de direction.
(La motion est adoptée)
Le président: Comme il n'y a pas d'autres questions à l'ordre du jour, et vu que les délégués de l'Association parlementaire de l'OTAN doivent assister à une séance d'information, je suis prêt à lever la séance.
Monsieur Benoit.
M. Leon Benoit: Nous avons soumis une liste de motions qui portaient sur certains témoins que nous aimerions convoquer devant le comité. Je crois comprendre que le comité antérieur en a été saisi. Or, je voudrais, avec votre accord, que cette liste soit soumise à ce comité-ci. Vous avez une copie des motions qui ont été déposées.
Le président: D'après moi, monsieur Benoit, ces motions ont été examinées par le comité de direction. Si elles ont été soumises à ce comité, c'est parce que...
M. Leon Benoit: Non. Elles ne l'ont pas été.
Le président: Ce n'est pas nous qui les avons soumises au comité de direction. Ces motions, monsieur Benoit, ont été examinées par le comité antérieur. Ce comité-ci vient tout juste d'être constitué.
M. Leon Benoit: Je comprends cela. Je cherche tout simplement à obtenir le consentement unanime du comité, compte tenu de l'état d'esprit qui règne ici.
Le président: Sauf votre respect, monsieur Benoit, je pense que ces motions ont déjà été examinées. Nous allons, en fait, convoquer plusieurs des témoins que vous avez proposés.
M. Leon Benoit: Oui, mais pas tous. C'est ce qui m'inquiète. Nous ne savons pas s'ils vont tous venir.
Le président: D'abord, je n'ai pas les motions devant moi.
M. Leon Benoit: Il s'agit du ministre de la Défense nationale, du chef d'état-major de la Défense et du chef du Centre de la sécurité des télécommunications.
Le président: D'accord. Le ministre de la Défense nationale doit comparaître le jeudi 4 octobre, et le chef d'état-major de la Défense, le mardi 16 octobre. Aucune date n'est prévue pour le représentant du Centre de la sécurité des télécommunications. Vous pouvez, si vous voulez, soulever la question à la prochaine réunion du comité de direction.
Les membres du comité de direction souhaitent, de manière générale, se pencher notamment sur le contre-terrorisme. Le représentant du CST travaille dans le domaine du renseignement d'origine électromagnétique, et cela fait partie du tableau d'ensemble. Mais les membres du comité de direction souhaitent mettre l'accent sur la question du contre-terrorisme.
Pouvons-nous en discuter à la prochaine réunion du comité de direction? Cela fait deux sur trois.
M. Leon Benoit: Si c'est ce que veut le comité. Je crois comprendre que le comité n'a pas encore été avisé en bonne et due forme. Le comité antérieur, lui, l'a été.
Le président: D'accord. Nous allons en discuter à la prochaine réunion du comité de direction. Nous allons voir si d'autres témoins peuvent être invités.
Le comité de direction a déposé un rapport que nous allons certainement vouloir examiner. Comme vous pouvez le constater, il contient une liste des témoins qui pourraient être convoqués. Il reflète en tous points la ligne de conduite que le comité de direction a adoptée à sa réunion du 20 septembre.
Quelqu'un veut-il proposer l'adoption du rapport? Monsieur Stoffer.
M. Peter Stoffer: Le nom du sous-ministre de la Défense ne figure nulle part.
Le président: Il n'a pas été question du sous-ministre à la réunion du comité de direction.
M. Peter Stoffer: Son nom n'avait pas été soumis.
M. Leon Benoit: On a parlé de lui à un moment donné.
• 0910
M. Peter Stoffer: Je pense qu'il est important qu'on le rencontre.
Le président: Nous pouvons demander qu'il accompagne le ministre. Nous pouvons aussi, si vous le jugez nécessaire, et encore une fois nous en discuterons à la réunion du comité de direction, l'inviter à comparaître seul, à un autre moment.
Nous sommes donc saisis d'une motion portant adoption du deuxième rapport du comité de direction.
(La motion est adoptée)
Le président: Monsieur O'Reilly.
M. John O'Reilly (Haliburton—Victoria—Brock, Lib.): Je propose que la séance soit levée.
(La motion est adoptée)
Le président: Merci, chers collègues.
