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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Buote, Shirley. Voir Jeux olympiques spéciaux d'hiver à Anchorage, Alaska

Bureau canadien de la FAT-COI. Voir Assurance-emploi, régime--Projet de loi C-2

Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 15

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE)

    >>Indépendance, modèle, 4297(66:1735)
    >>Voir aussi Eau, ressources--Gestion

Bureau de la concurrence

    >>Indépendance, 3533(54:1055), 6548(101:1735)
    >>Ressources suffisantes, 3535(54:1110)
    >>Voir aussi Air Canada--Régions; Air Canada et Lignes aériennes Canadien International Ltée, restructuration--Concurrence; Transports aériens, industrie--Concurrence--Maintien

Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile

    >>Budget supplémentaire, 6329(97:1505)
    >>Financement, 11355-6(184:2120-5)
    >>Mandat, 11352(184:2055)
    >>Voir aussi Terrorisme--Lutte

Bureau de la santé rurale. Voir Santé, services--Régions

Bureau de la sécurité des transports. Voir Swissair, vol 111, tragédie

Bureau de l'enquêteur correctionnel. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Solliciteur général, ministère--Crédit 30

Bureau de régie interne

Bureau de services juridiques des pensions

    >>Calgary, Alb., succursale, fermeture, q.o., 9368-9(151:1455)

Bureau d'enregistrement des enfants disparus. Voir Enfants, enlèvement

Bureau d'examen technique en matière maritime

    >>Bureau d'inspection des navires à vapeur, remplacement, 1495(26:1205)
    >>Pouvoirs, 1495(26:1205)

Bureau d'information du Canada

    >>Budget, augmentation, q.o., 1327(23:1455)
    >>Contrats, adjudication
    >>>Collet, Roger, comptes publics, Comité, comparution, 12944-5(210:1310-5)
    >>>Groupe Everest et Lafleur Communications, 398(9:1150)
    >>>Mongeau, Richard, 398(9:1150)
    >>>Paquette, Serge, Communication & Stratégie, 398(9:1150)
    >>>Tremblay-Guittet Communications, 398(9:1150)
    >>Embauche, critères, q.o., 1327(23:1455)
    >>Québec, écoles, matériel didactique, q.o., 4352-3(67:1435)
    >>Sondages, coût, q.o., 3746-7(57:1455)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2000-2001, supplémentaire (A)--Travaux publics et 2001-2002, principal--Travaux publics--Crédit 15 et 2001-2002, supplémentaire (A)--Travaux publics--Crédit 15a; Les minutes du Patrimoine, émission

Bureau d'inspection des navires à vapeur. Voir Bureau d'examen technique en matière maritime

Bureau du Canada pour le millénaire

    >>Financement, 8861(142:1050)
    >>>Voir aussi Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 30 et Crédit 35 et 2001-2002, supplémentaire (A)--Conseil privé--Crédit 30a et Crédit 35a

Bureau du Conseil privé

Bureau du directeur général des élections. Voir Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--20e et 56e

Bureau du premier ministre

Bureau du surintendant des institutions financières. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Finances--Crédit 35

Bureau, Héléna. Voir Prix du centenaire

Burg, Avraham. Voir Israël--Cisjordanie--Occupation

Burke, Edmund. Voir Députés--Électeurs, représentation

Burlington Arts Centre

    >>Agrandissement, inauguration, déc. art. 31, 5903(91:1400)

Burlington Economic Development Corporation

    >>Réalisations, déc. art. 31, 11831(193:1405)

Burlington, Ont.

    >>Personnalités de l'année, déc. art. 31, 12390(202:1410)
    >>Voir aussi Droits de la personne; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communautés--Prévention

Burnaby--Douglas, circonscription. Voir Essence--Prix--Augmentation

Burns et Rafay, Affaire. Voir plutôt Affaire Burns et Rafay

Burns Lake, bande

Burnt Church, bande. Voir Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision--Homard; Homard--Stocks, conservation

Burton, Andy (AC--Skeena)

Burundi. Voir Canadiens d'origine burundaise

Bury, Brenda

    >>Peintre, hommage, déc. art. 31, 3981-2(61:1400)

Bush, George W. Voir États-Unis--Président

Byrne, l'hon. Gerry (Lib.--Humber--St. Barbe--Baie Verte; ministre d'État (Agence de promotion économique du Canada atlantique) à compter du 15 janvier 2002)

    >>Agence de promotion économique du Canada atlantique, q.o., 10769(175:1500), 12192(199:1505)
    >>Groupe APM, q.o., 12106(198:1440), 12350-1(201:1140-5)
    >>Ingstad, Helge, déc. art. 31, 2610(41:1400)
    >>International Nickel Company of Canada (INCO), q.o., 12107(198:1440)
    >>Port de Cornerbrook, 3783(60:1850)
    >>Port de Lewisporte, q.o., 11450(186:1440)
    >>Port de St. John's, m. (Doyle), 3782-3(57:1850)
    >>Provinces de l'Atlantique, q.o., 12353(201:1155)

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