FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent des pêches et des océans
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mercredi 1er octobre 2003
| ¹ | 1535 |
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Le greffier du comité |
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M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.) |
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Le greffier |
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Le greffier |
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M. Andy Burton (Skeena, Alliance canadienne) |
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Le greffier |
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M. Bill Matthews (Burin—St. George's, Lib.) |
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Le greffier |
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M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne) |
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Le président (M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.)) |
| ¹ | 1540 |
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M. John Cummins |
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Le président |
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M. Alan Nixon (attaché de recherche auprès du comité) |
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Le président |
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M. Reed Elley (Nanaimo—Cowichan, Alliance canadienne) |
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Le président |
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M. John Cummins |
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Le président |
CANADA
Comité permanent des pêches et des océans |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 1er octobre 2003
[Enregistrement électronique]
¹ 
(1535)
[Traduction]
Le greffier du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
Conformément à l'article 106 du Règlement, nous pouvons procéder à l'élection d'un président.
[Français]
Je suis prêt à recevoir des nominations.
[Traduction]
Monsieur Stoffer.
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore): J'aimerais proposer la candidature de M. Tom Wappel, de Scarborough.
Le greffier: Y a-t-il d'autres mises en candidature? Sinon, je déclare que la période de mise en candidature est terminée.
La motion est à l'effet que Tom Wappel soit élu président du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare M. Wappel élu président du comité.
Nous allons passer maintenant à l'élection des vice-présidents. Je vais commencer par le vice-président pour le gouvernement et je suis prêt à recevoir les mises en candidature.
M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.): Je propose la candidature de M. Matthews.
Le greffier: M. Efford propose la candidature de M. Matthews.
Y a-t-il d'autres mises en candidature?
[Français]
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Sinon, je déclare que les mises en candidature sont closes. La motion est à l'effet que M. Matthews soit élu vice-président pour le gouvernement.
(La motion est adoptée)
[Traduction]
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Matthews est élu vice-président pour le gouvernement.
Je suis prêt maintenant à recevoir les mises en nomination pour le vice-président de l'opposition.
Monsieur Burton.
M. Andy Burton (Skeena, Alliance canadienne): Je propose la candidature de M. Cummins.
Le greffier: M. Burton propose la mise en candidature de M. Cummins.
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Monsieur Matthews.
M. Bill Matthews (Burin—St. George's, Lib.): Je propose la candidature de M. Stoffer.
Le greffier: M. Matthews propose la candidature de M. Stoffer.
Y a-t-il d'autres mises en candidature? Sinon, je déclare que les mises en candidature sont closes.
Avant de poursuivre, je vais vous expliquer brièvement la marche à suivre. La période de mise en candidature étant terminée, mon collègue, M. Farrell, que beaucoup d'entre vous connaissez, je pense, va distribuer les bulletins de vote. Une fois que les députés auront inscrit leur choix sur le bulletin et qu'ils l'auront déposé dans l'urne que nous allons faire passer, nous compterons les votes et annoncerons le nom du candidat élu. Si aucun candidat ne recueille la majorité des voix, nous procéderons à un deuxième tour de scrutin.
¹ (1534)
¹ (1539)
Le greffier: Je déclare M. Cummins élu vice-président pour l'opposition.
J'invite maintenant M. Wappel à occuper le fauteuil.
M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne): Avant de poursuivre, j'aimerais vous féliciter, monsieur le président. [Note de la rédaction : Difficultés techniques]... travail et vous avez fait preuve d'une très grande compétence en tant que leader du comité. L'opposition tient à vous en féliciter et à vous assurer de sa coopération constante pour faire en sorte que le comité soit aussi efficace que d'habitude.
Le président (M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.)): Monsieur LeBlanc, est-ce inscrit au procès-verbal? Merci. Vous m'en remettrez une copie.
[Note de la rédaction : Difficultés techniques]... j'aimerais féliciter les vice-présidents pour leur élection et je tiens à féliciter Peter qui s'est proposé. Je sais qu'il est passionné par les questions dont nous allons être saisis. Je suis heureux que vous vous soyez proposé ou que vous ayez demandé à quelqu'un d'autre de le faire et je sais que nous allons continuer à travailler ensemble pour défendre les intérêts de l'industrie de la pêche.
Merci beaucoup pour votre appui et votre confiance.
Nous allons siéger six semaines environ cet automne, puis nous verrons bien ce que nous réserve l'avenir.
¹ (1540)
M. John Cummins: Je tiens à remercier également les députés pour leur appui, monsieur le président.
Le président: Nous devons prendre une décision, collègues. Nous avons demandé un résumé des questions et des recommandations découlant de la visite effectuée par le Comité permanent des pêches et océans dans l'est du Canada, du 5 au 9 mai 2003.
Cette séance n'était pas vraiment prévue, sauf que le greffier a réussi à nous réunir pour procéder aux élections; nous sommes tous ici. Nous pourrions tenir une séance demain, ce qui avait été prévu à l'origine, de 11 heures à 13 heures, pour débattre de cette question. Il s'agit en effet de donner des instructions concrètes en matière de rédaction à Alan.
Soit dit en passant, si certains d'entre vous ne savez pas pourquoi François n'est pas présent ici, c'est qu'il a dû prendre un congé de paternité pendant 52 généreuses semaines, si je ne me trompe.
M. Alan Nixon (attaché de recherche auprès du comité): Ce ne va pas être si long, monsieur le président.
Le président: C'est possible, mais cela va durer quelque temps. Alan qui est seul à la barre a besoin du plus de temps possible pour travailler.
Si vous le souhaitez, nous pourrions régler cette question dès maintenant—et c'est à vous de décider—sinon, nous pouvons nous rencontrer à 11 heures demain matin pour ce faire. J'ai examiné le dossier et de toute évidence, nous avons été dépassés par les événements en ce qui concerne certaines questions. D'autres questions ont déjà été réglées. Par exemple, il est fait mention ici de l'aquaculture. La présidence, suivant vos indications, a déjà écrit au ministre à propos de plusieurs questions dont, par exemple, celle relative aux pêcheurs du noyau de Terre-Neuve. Ce sont donc des questions dont nous n'avons pas vraiment à nous occuper.
Y a-t-il des députés qui souhaitent que l'on commence tout de suite ou qui préfèrent attendre la réunion de demain? Ce sont les deux seuls choix qui s'offrent à nous. Nous pouvons travailler aujourd'hui et avancer suffisamment pour ne pas avoir à tenir de réunion demain ou nous pouvons nous arrêter tout de suite et régler ces questions à la séance de demain. De toute façon, il va falloir s'y atteler soit aujourd'hui soit demain. Y a-t-il des suggestions?
Monsieur Elley.
M. Reed Elley (Nanaimo—Cowichan, Alliance canadienne): Monsieur le président, je n'ai pas reçu le rapport et je ne l'ai donc pas vu, si bien que je ne pourrai absolument pas en faire de commentaires.
Le président: D'accord.
D'autres se trouvent-ils dans le même cas?
M. John Cummins: Je n'en ai pas non plus.
Le président: Nous en avons des exemplaires ici.
Le rapport a été envoyé par courriel—cette semaine seulement je le reconnais, à cause de la traduction.
Je suppose que beaucoup de députés de l'Atlantique sont, de toute façon, parfaitement au courant de bien des questions et pourront certainement faire des observations.
Avec votre permission, comme nous sommes tous ici, si cela ne vous dérange pas, nous pourrions au moins examiner les questions et voir si nous pouvons donner quelques indications, si cela vous convient.
Le greffier me chuchote que nous pourrions peut-être faire cela à huis clos.
[La séance se poursuit à huis clos]