PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 19

Le mardi 8 février 2005

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 09 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Don Boudria, le président.

Membres du Comité présents : Françoise Boivin, l'hon. Don Boudria, Michel Guimond, Jay Hill, Dale Johnston, Judi Longfield, l'hon. Karen Redman et Scott Reid.

Membres substituts présents : L'hon. Rob Nicholson pour Bill Casey et Mario Silva pour L'hon. Dominic LeBlanc.

Membres associés présents : Ed Broadbent.

Témoins : Réseaux canadiens de recherche en politiques publiques : Judith Maxwell, présidente; Mary Pat MacKinnon, directrice, Réseau de participation publique. Forum des politiques publiques : Jodi White, présidente. Institut de recherche en politiques publiques : M. Leslie Seidle, chercheur principal associé. Royal Roads University : Mme Anne Dale, professeure, Faculté des sciences, de la technologie et de l'environnement.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 25 novembre 2004, le Comité reprend son étude sur la réforme électorale.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 31, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement, le Comité reprend son examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre.

Le Comité entreprend l'étude d'une ébauche de rapport.

Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Pierre Rodrigue

2005/02/11 12 h 05