CHPC Réunion de comité

    Madame et messieurs les membres du comité,

nous avons un quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    J'aimerais proposer M. Gary Schellenberger comme président.

    Est-ce qu'il y a d'autres propositions de candidature?

    Il est proposé par M. Bélanger que M. Schellenberger soit élu président du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Est-ce que la motion est adoptée?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Schellenberger dûment élu président du comité.

    Avant d'inviter le président à prendre sa place, si le comité le veut, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    J'ai besoin d'une motion pour l'élection du premier vice-président.

    Je propose la candidature de Mauril Bélanger.

    Est-ce qu'il y a d'autres candidatures?

    Il est proposé par M. Scott que M. Bélanger soit élu premier vice-président du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Bélanger élu premier vice-président.

    Pour l'élection du deuxième vice-président, j'ai besoin d'une motion.

deuxième vice-président.

    Monsieur le greffier, j'aimerais savoir si Maria Mourani fait partie des membres permanents de ce comité.

    Oui, c'est le cas depuis 10 h 10, ce matin.

    J'aimerais donc proposer la candidature de Mme Mourani à titre de vice-présidente de ce comité.

    Il est proposé par M. Malo que Mme Mourani soit élue vice-présidente du comité.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion proposée par M. Malo?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare Mme Mourani élue vice-présidente du comité.

    J'invite maintenant M. Schellenberger à occuper le fauteuil de la présidence.

    J'invite maintenant M. Schellenberger à venir prendre place.

    Juste avant de passer au prochain point à l'ordre du jour, j'aimerais remercier celui qui a proposé ma candidature. J'aimerais tous vous remercier pour la confiance que vous me témoignez en me choisissant comme président. J'espère que nous aurons une session très productive. J'espère que nous pourrons mener à bien tout le travail que nous avons, du moins jusqu'à Noël. Je pense que nous allons travailler très bien ensemble. Merci encore de m'avoir élu président.

    Monsieur Bélanger.

    Ce n'est pas une question, monsieur le président, mais lorsque vous passerez au prochain point, les motions de régie interne, j'aimerais prendre la parole. J'aimerais souligner quelque chose.

    Bien.

    Passons au prochain point qui est celui des motions de régie interne. Vous avez la parole, monsieur Bélanger.

    Merci monsieur le président.

    Le greffier a distribué les motions de régie interne que le comité a adoptées à la session précédente. Je propose qu'elles soient adoptées telles quelles pour la présente session.

    C'est proposé, et c'est appuyé par M. Fast.

    Tous sont d'accord?

    (La motion est adoptée [Voir le Procès-verbal].)

    Merci beaucoup.

    Pendant la session précédente, nous avons passé beaucoup de temps à discuter des diffuseurs publics au XXI^e siècle. Je pense que, pour faire avancer le travail, nous avons besoin d'une motion sur la reprise de l'étude par le comité du rôle des diffuseurs publics. J'aimerais que quelqu'un propose cette motion. Il me semble que le rapport provisoire que nous avions demandé est prêt à être distribué, mais nous avons besoin de cette motion auparavant. Donc, si quelqu'un veut proposer cette motion...

    C'est ce que je propose.

    M. Scott le propose et est appuyé par M. Batters.

    Pouvez-vous nous lire la motion s'il vous plaît?

    Je propose:

    D'accord. M. Scott a proposé cette motion qui est appuyée par M. Batters.

    (La motion est adoptée.)

    Merci beaucoup. Maintenant que la motion a été adoptée et que le rapport provisoire est prêt, il vous sera envoyé cet après-midi dans vos bureaux. Alors, nous l'aurons dans...

    Ce sera un document confidentiel.

    Oui, ce sera un document confidentiel.

    J'espère que nous pourrons nous réunir mardi prochain à huis clos pour examiner le rapport provisoire, au cours de notre première réunion. Et si nous avons des questions...

    M. Rabinovitch pourrait comparaître devant le comité le 27 novembre. On avait proposé la date du 22 novembre mais, étant donné que ça sera impossible, il comparaîtra le 27. Je pense qu'on a estimé que sa comparution serait pertinente. Nous aurons donc un peu de temps pour examiner le rapport et éventuellement poser des questions.

    Je pense que c'est vraiment important. Il peut certes apporter un éclairage très différent, car il ne sera pas à ce poste par après. Je pense qu'il pourra nous fournir de bonnes réponses sincères. Il est donc inscrit à l'ordre du jour que M. Rabinovitch comparaîtra le 27 novembre.

    Le prochain point à l'ordre du jour — et je vais vous en parler — concerne la nomination par décret de M. Hubert T. Lacroix, le nouveau PDG de CBC/Radio-Canada. Cette question n'a pas encore été renvoyée au comité. Mais je crois que nous allons demander à M. Lacroix de comparaître à un moment donné pour que nous puissions lui poser des questions et aborder les modalités de sa nomination.

    Monsieur Bélanger.

    J'ai donné un avis de motion à cet effet, monsieur le président. Je comprends qu'il ne soit pas recevable, car nous venons à peine de créer le comité. Je ne sais pas si tout le monde l'a reçu. J'y propose d'inviter M. Lacroix à comparaître devant le comité avant la fin de 2007 pour que nous l'entendions avant qu'il entre en fonction en janvier. J'espère que cela sera possible, mais je ne vais pas m'attarder là-dessus. Je pense que, dans la mesure du possible, il serait important qu'il comparaisse avant d'occuper son poste.

    Faut-il une motion? Dans le cas contraire, c'est très bien: nous pouvons simplement poursuivre.

    Je crois qu'on peut le faire. Je trouve que c'est important. Revenons donc à nos affaires courantes. Nous pourrons aborder cette question, même si nous sommes à huis clos, pour voir si ce sera possible. D'accord?

    Si vous me le permettez, j'aimerais aborder un autre sujet.

    Oui, monsieur.

    Je comprends que le comité veuille inviter M. Rabinovitch à comparaître de nouveau avant que nous ne terminions l'étude sur le radiodiffuseur public. Je m'excuse si vous l'avez déjà fait, monsieur le président, mais je ne sais pas si le comité, au cours de la session précédente, a eu l'occasion de rencontrer les gens de la BBC ou de l'Australian Broadcasting Corporation pour pouvoir comparer les choses.

    Je ne propose pas que nous allions à Londres — ni à Sydney. Bien entendu, si M. Brown le propose, je risque de l'appuyer. Je crois que ça pourrait être très utile que le comité entende ces témoins avant de terminer son étude et d'en faire rapport. Je ne sais pas comment l'on pourrait procéder. On pourrait peut-être le faire par téléconférence. On pourrait également inviter les témoins ici. Je m'en remets à vous, monsieur le président, et au personnel du comité. Vous verrez si les membres du comité souhaitent entendre les témoins de la BBC, de l'ABC ou d'ailleurs, car cela pourrait s'avérer fort utile dans notre rapport.

    Nous avons entendu un témoin de l'Australian Broadcasting Corporation. Le greffier pourra vous fournir le compte rendu de cette réunion.

    J'ai demandé au comité de liaison que notre comité puisse visiter la BBC, et on a rejeté cette demande. Je n'ai pas beaucoup de chance auprès du comité de liaison.

    Destituons le président.

    Je pense qu'il est très important d'écouter ce que la BBC a à dire, même si nous ne pouvons pas nous rendre sur les lieux. On pourrait le faire par l'entremise d'une téléconférence ou encore en invitant quelqu'un à comparaître.

    Monsieur Fast.

    Je suis d'accord avec M. Bélanger. Je crois que tous les membres de l'ancien comité s'étaient mis d'accord — et probablement que les membres actuels du comité sont d'accord aussi — sur le fait que nous entendions au moins une personne de la BBC et de PBS afin d'avoir des perspectives différentes sur le sujet du diffuseur public.

    Et maintenant, ai-je raison de comprendre que le rapport provisoire qui sera distribué est en fait un rapport qui sera publié en tant que rapport final une fois que nous aurons entendu les autres témoins? Éclairez-moi!

    C'est ce que j'avais compris.

    S'agit-il d'un rapport provisoire?

    Il n'a pas encore été approuvé.

    Il n'a pas été approuvé. Alors, il s'agit d'un document de travail.

    Puisqu'il n'y a plus de point à l'ordre du jour, la séance est levée.