PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 33

Le jeudi 15 mai 2008

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 36, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Mark Holland, Jean-Yves Laforest, Mike Lake, Marcel Lussier, l'hon. Shawn Murphy, Pierre Poilievre, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.

Membres substituts présents : L'hon. Lawrence MacAulay remplace l'hon. Shawn Murphy.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 5, « Assurer la sécurité et l'ouverture de nos frontières - Agence des services frontaliers du Canada » du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Assurer la sécurité et l'ouverture de nos frontières ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité prépare et diffuse un comminiqué de presse après la présentation du rapport à la Chambre.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, « La Convention définitive des Inuvialuit » du Rapport d'octobre 2007 du vérificateur général du Canada.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le septième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Que le Comité tienne une réunion le 27 mai 2008 pour discuter du Chapitre 1, « La gestion des frais imposés par certains ministères et organismes » du Rapport de mai 2008 du Vérificateur général du Canada;

Que le Comité tienne une réunion le 29 mai 2008 pour l'étude de projets de rapport;

Que le Comité tienne une réunion le 5 juin 2008 pour discuter du Chapitre 3, « La surveillance de la sécurité du transport aérien — Transports Canada » du Rapport de mai 2008 du Vérificateur général du Canada;

Que le Comité tienne une réunion le 10 juin 2008 pour l'étude de projets de rapport;

Que le Comité tienne une réunion le 12 juin 2008 pour l'étude de projets de rapport;

Que le Comité tienne une réunion le 17 juin 2008 pour discuter du Chapitre 2, « Le soutien aux déploiements outre-mer — Défense nationale » du Rapport de mai 2008 du Vérificateur général du Canada;

Que le Comité tienne une réunion le 19 juin 2008 pour l'étude de projets de rapport.

Il est convenu, — Que le septième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics soit adopté.

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2008/09/26 14 h 6